Archive pour le Tag 'régulation'

Page 2 sur 2

Taxis : après les VTC, c’est, les « lotis » ou l’absence de régulation

Taxis : après les VTC,  c’est, les « lotis » ou l’absence de régulation

 

Après les protestations des taxis puis celle des VTC voilà maintenant celle des chauffeurs dits lotis. Difficile sans doute pour l’opinion publique de s’y retrouver dans les différents statuts qui permettent aux taxis ou assimilés de transporter des personnes. Pour résumer trois types de statut coexistent actuellement dans le monde des taxis. Les taxis classiques, les VTC  (initié par Uber)  et qui en quelque sorte bénéficient de règles allégées (pas de licence, pas les mêmes règles fiscales) enfin les chauffeurs dits lotis normalement autorisés à ne transporter que des groupes de personnes et qui viennent faire concurrence les  deux autres catégories. Or  suite aux négociations avec les taxis, le gouvernement veut interdire à cette dernière catégorie, les lotis, d’exercer la profession de taxi qui représente toutefois près de 50 % du Sud affaire de leur chiffre d’affaires. Pour résumer 3  types d’environnement concurrentiel pour le même marché. Patrice Salini, (économiste ancien directeur de cabinet au ministère des transports), l’un des meilleurs experts du transport, rappelait  fort à propos la manière dont ont été réglé les questions de licences du transport routier de marchandises et la question du contingentement. (Article paru dans les Échos)

« Une situation de ce type débouche inéluctablement à plusieurs conséquences :

  1. Le marché « contingenté » et « tarifé » est à la fois sous productif et peu rémunérateur, tout en étant sur-tarifé.
    2. Le contingent génère des pratiques de cession ou de location-gérance de fonds de commerce, en réalité d’autorisations de transport  – ou de « plaques » comme on dit chez les taxis, dont les prix sont excessifs(2), et uniquement dus au contingentement lui-même (on paie la rareté). Cette « rente » servie au « propriétaire » qui « loue » au locataire-gérant une « autorisation de stationnement » accompagnée d’un véhicule taxi, ne reflète nullement un fonds de commerce réel, mais bien – essentiellement – un droit d’accès au marché.
    3. Ce système pèse à la fois sur les coûts de production et sur les prix de vente (tarifs), et donc d’une part sur la rentabilité des taxis, leurs conditions de travail, et d’autre part leur compétitivité.
    4. Le secteur le plus contraint peut être tenté de le contourner (frauder) pour en limiter l’incidence (recettes « au noir », tarification non appliquée…)
    5. Le secteur « exempté » de contingent et de contrainte tarifaire se trouve donc mécaniquement plus facile à rentabiliser, un avantage renforcé grâce au téléphone et à internet. »
  2. Par ailleurs Une  recherche très intéressante de l’institut IREF  définissait  perspective de sortie de crise entre les taxis traditionnels et les VTC. Contrairement à certains qui préconisent une libéralisation brutale dans le secteur et/ou qui considèrent que l’indemnisation est  impossible, l’institut propose une restructuration progressive. Extrait des propositions : La libération du marché apparait comme indispensable au regard de l’évolution des techniques et des besoins. Mais la question principale, à résoudre comme un préalable, reste celle de l’indemnisation des taxis qui subiraient une perte injuste du fait d’une libéralisation sans conditions réduisant à néant la valeur de leur licence. Dans la mesure où le coût de leur indemnisation immédiate représenterait une charge insupportable pour la collectivité, d’autres solutions doivent et peuvent être envisagées. Il est proposé de geler les licences actuelles pour une durée garantie de trente ans. Pendant ces trente ans, ces licences pourraient être librement revendues, comme aujourd’hui. Mais leur valeur perdrait mécaniquement un trentième par an, sous réserve, bien entendu, de l’évolution du marché. Parallèlement, un droit de voierie serait payable par tous les véhicule publics, taxis ou VTC, dépourvus de licences (délivrées jusqu’à la réforme) à raison d’un montant raisonnable qui pourrait être de l’ordre de 3 à 4 000 euros par an, correspondant à une partie de la valeur de la licence (il ne parait pas normal d’indemniser les titulaires de licences à hauteur du prix actuel de marché, dans la mesure où celui-ci est aléatoire. Alors que la réforme permettrait aux titulaires, dont certains n’ont pas acquis leur licence, de continuer à travailler). Aucune nouvelle licence ne serait cessible, seules les anciennes le resteraient jusqu’à expiration de leur validité (ce que propose d’ailleurs le nouveau projet de loi). Ce droit annuel serait le prix du droit de stationnement ou plus généralement du droit de faire commerce sur la voie publique dont bénéficieraient donc tant les véhicules disposant d’une licence de trente ans que les autres qui paieraient la licence annuelle. Il n’y aurait donc plus de différence de nature entre taxis et VTC, mais chacun pourrait exercer son métier différemment. Et tous ceux ayant une licence ancienne ou payant le nouveau droit d’exercice pourraient exercer sous certaines conditions (voir ci-après). Bien entendu rien n’empêcherait les compagnies de taxis ou VTC de s’identifier par la peinture de leur carrosserie ou tout signe extérieur de leur choix.

Plus généralement et pour mettre en œuvre cette réforme, les préconisations sont les suivantes :

> Mener une étude d’impact dans les grandes villes, pour évaluer l’ampleur d’une réforme sur le secteur ;

> Attribuer les nouvelles licences par véhicule et par chauffeur pour une durée déterminée de trois ans renouvelables automatiquement sauf violation des règles ci-après ;

> Interdire les cessions des nouvelles licences qui seraient attribuées gratuitement, mais assujetties à une redevance annuelle;

> Instituer des règles simples que Taxis et VTC devront s’engager à respecter au risque de perdre leur droit d’exploiter sur la voie publique : sécurité, fiscalité, règles sociales etc.

> Libérer les prix, de manière à ce que la concurrence joue, non pas seulement sur les quantités mais aussi sur les prix ;

> Veiller à ce que les prix soient clairement affichés dans les véhicules ;
Autoriser tous les véhicules, VTC et Taxis, à utiliser les mêmes innovations technologiques ;

> Stopper le gel des immatriculations de VTC et la limitation du nombre de licences de taxis ;

Une telle réforme devrait favoriser le développement d’une nouvelle offre. Dans les villes, et particulièrement en France, à Paris, les ménages ont de moins en moins de voiture et sont prêts à utiliser de plus en plus le service des taxis ou autres véhicules… Pour autant qu’ils le trouvent. Par ailleurs des taxis de qualité, comme le proposent les VTC, rendraient l’offre plus attrayante. L’identification des véhicules et une bonne communication sur les avantages proposés par chaque compagnie ou chaque type de véhicule ou prestation élargirait le choix des clients et par là, la clientèle elle-même.

 

Il est évident que dans ce cadre les Lotis devraient être soumis aux mêmes règles (NDLR)

Environnement : la régulation par la seule fiscalité ? Une vision réductrice de la politique

Environnement : la régulation par la seule fiscalité ? Une vision réductrice de la politique

 

Entre les écolos politisés et Bercy c’est l’entente  cordiale depuis le Grenelle de l’environnement. Tous sont d’accord pour imposer des taxes en plus et  partout. Même les économistes qui veulent être à la mode s’y mettent. Pourtant la question est de savoir si la régulation peut se résumer à des impôts supplémentaires ; un exemple, la question du diesel dans l’automobile, on continue d’en fabriquer et d’en vendre (7 véhicules neufs sur deux en France). Pourquoi continuer cette politique en surtaxant le gasoil ? Il suffirait dans un délai raisonnable (une quinzaine d’années) d’interdire purement et simplement le diésel en autorisant l’usage des véhicules déjà contrits pendant un temps. Les économistes fiscalistes parlent de « signal-prix » comme si la politique environnementale pouvait uniquement dépendre des prix du marché.  En fait la politique des écolos est surtout punitive et non incitative et cela dans tous les domaines économiques, sociaux voire sociétaux. Pas étonnant la plupart sont des anciens gauchistes reconvertis dans l’écologie depuis l’écroulement de l’extrême gauche. Dans le transport par exemple (un des secteurs les plus polluant), il serait plus efficace d’imposer des nomes notamment en matière de motorisation (des voitures qui roulent à 200 kms heure pour quoi faire ?;), de poids, de dimension, ce qui aurait une incidence favorable sur le prix d’achat et sur les conditions d’utilisation.  Valls a sauté sur l’occasion lors de la conférence environnementale en annonçant un relèvement de la fiscalité sur le gasoil. Les récentes taxes sur l’environnement (énergie) ne changeront rien s’il n’ya pas d’alternative or ces alternatives dépendent de l’innovation, des normes et de la compétitivité des nouveaux équipements. (Transport, logement, chauffage, éclairage etc.). Réduire la lutte contre les nuisances et la pollution à des mesures défiscalisées, c’est réduire la politique à une approche de comptable .

La régulation financière reste à faire

La régulation financière reste à faire

 

Dans « la Tribune » on présente un ouvrage très intéressant sur la crise notamment financière (*). Une mise en cause du surdimensionnement de la sphère financière (par rapport à l’économie réelle) et les dangers de sa concentration. En fait pas grand-chose n’a changé depuis 2008 puisqu’au contraire la concentration bancaire s’est accrue et que la spéculation continue faut de vraie réforme bancaire en particulier en France où on a réalisé la plus petite réforme. Sans parler du shadow banking, de la présence des banques dans les paradis fiscaux, des produits  dérivés ou encore des transactions à haute fréquence. En fait la régulation court après la sophistication financière. Avec évidemment le risque de l’éclatement d’une nouvelle bulle.  Pour bien identifier là où le bât blesse, la lecture d’un petit ouvrage « Parlons banques en 30 questions« (*), coécrit par l’universitaire Jézabel Couppey-Soubeyran et l’analyste financier Christophe Nijdam, est recommandée. Très pédagogues, les deux auteurs s’attèlent dans un premier temps à répondre aux questions les plus fondamentales de la finance : du rôle indispensable des banques dans le financement de l’économie aux dérives liées à leurs activités de marchés, en passant par une définition assez précise de tous leurs différents métiers. Autre intérêt du livre : il donne quelques éléments d’histoire, indispensables pour bien comprendre la réalité des crises financières. Les deux auteurs détaillent surtout les sujets bancaires les plus brûlants du moment. Qu’il s’agisse de la mise en place de l’Union bancaire au niveau européen, de la montée en puissance de la finance de l’ombre -le « shadow banking« -, ou de la nécessité -ou non- de séparer les activités de banque de dépôts et de banque d’affaires – à ce propos, les auteurs estiment d’ailleurs que, de toutes les lois de séparation proposées au niveau mondial depuis 2008, la loi française « Moscovici » est celle qui… sépare le moins. Au-delà de l’aspect pédagogique, les auteurs développent dans leur ouvrage les grands combats à mener pour ne plus connaître pareille crise : réduire l’endettement des banques, accroître la part de leurs fonds propres pour qu’elles puissent faire face à des difficultés, diminuer la taille des grands groupes bancaires et la concentration du secteur, améliorer sa surveillance et mettre en place des sanctions pénales pour les dirigeants qui ont failli. Le livre interpelle enfin le lecteur sur les multiples carences en matière de gestion des risques des banques, auxquelles on donne visiblement beaucoup trop d’autonomie pour définir à quel point leurs activités de marché sont risquées. Souvent, les banques se sont appuyées sur des séries statistiques pour assurer au régulateur que la situation était sous contrôle, que tout était en règle… avant de subir de terribles déconvenues. C’est ce qui s’est récemment passé dans l’affaire de la Baleine de Londres qui a vu un trader – français – occasionner une perte de 6,2 milliards de dollars pour sa banque, l’américaine JP Morgan. Les auteurs s’amusent ainsi à citer l’écrivain Mark Twain qui disait: « Il y a trois sortes de mensonges : les mensonges, les sacrés mensonges et les statistiques. » Une citation qui s’applique très bien au monde de la « finance casino« .

Autant de références et d’analogies pertinentes contenues dans ce petit livre qui permettent d’éclairer notre lanterne.

Europe : la régulation bancaire repoussée ?

Europe : la régulation bancaire repoussée ?

C’est la solidarité inter Etats qui posent problème, du coup les dirigeants européens ne sont pas parvenus mercredi à aplanir leurs divergences dans le dossier de la régulation, tout particulièrement sur la question du démantèlement des établissements en faillite. Au terme d’un troisième jour de négociations infructueuses, les représentants des pays membres de l’Union européenne se sont séparés sans avoir trouvé d’accord sur la plupart des éléments centraux du projet destiné à encadrer un secteur rendu responsable de la crise financière et couper les liens entre les Etats endettés et les banques qui achètent une grande partie de leurs obligations souveraines. Parmi les points à éclaircir, figure notamment celui de l’ampleur de l’aide que pourraient s’apporter les Etats les uns les autres. Les discussions devraient reprendre dans les jours à venir, mais les obstacles les plus difficiles à surmonter seront de trouver la place à donner à la Banque centrale européenne dans la chaîne de décision et de supervision, la mise sur pieds d’une agence chargée de démanteler les banques en faillite et la création d’un fonds destiné à en éponger les coûts. Il pourrait revenir aux chefs d’Etat et de gouvernement d’en décider lors de leur prochaine réunion à Bruxelles les 20 et 21 mars. Reste que l’heure tourne alors qu’approchent les élections au Parlement européen de mai prochain. Faute d’accord d’ici avril, la question de la régulation bancaire pourrait être repoussée de plusieurs mois, à plus forte raison en cas de poussée eurosceptique au Parlement.

 

Les taxis en grève : une autre régulation et vite

Les taxis en grève : une autre régulation et vite

 

Les taxis ont raison de dénoncer les conditions de concurrence avec les VTC ; Il y a longtemps qu’on aurait du ,comme pour les camions, repenser la régulation (même si c’est loin d’être idéal dans cette dernière profession surtout avec l’Europe)  En fait c’est l’encadrement quantitatif qui a fait monter le prix des licences autour de 200 000 euros (licences cessibles°)  ; Il convient donc de muter vers un encadrement qualitatif, mais progressivement, ce qui implique :

 

-          D’abord de suspendre les nouvelles immatriculations

-          De permettre l’amortissement fiscal des licences

-          D’harmoniser les conditions de concurrence

-           pour cela notamment se fonder sur une capacité professionnelle et  une capacité financière évoluant en fonction de l’amortissement fiscal des anciennes licences  

-          De  ne procéder à la distribution de nouvelles licences harmonisées qu’une fois les règles totalement harmonisées

.

En grève depuis lundi 10 février, les taxis parisiens sont donc désormais dans l’attente d’une réponse de Matignon pour. C’est ce qu’ont indiqué leurs représentants à la sortie d’une réunion avec le médiateur, qui a promis de contacter le Premier ministre « dans les heures qui viennent ».  « Ça s’est très bien passé. On n’est pas déçu », s’est réjoui Nordine Dahmane (FO), après que l’intersyndicale des taxis (CFDT, CGT, FO, CST, FTI et SDCTP) a rencontré le député PS Thomas Thévenoud à son bureau à l’Assemblée nationale. Il ajoute : « Pour l’instant, le mouvement reste en place jusqu’à ce qu’on ait la réponse. On reste mobilisé, on ne lâchera pas ». L’intersyndicale des taxis à l’origine de la manifestation de lundi contre la concurrence des voitures de tourisme avec chauffeur (VTC) a appelé mardi à « une grève reconductible » jusqu’à « l’arrêt des immatriculations de VTC ».. Le gouvernement a, de son côté, mis en place une mission de concertation dont l’objectif est de « définir les conditions durables d’une concurrence équilibrée entre les taxis et les VTC ».

 

Grève des taxis : le résultat d’une régulation de gribouille

 

Lundi les taxis seront en grève. C’est le résultat d’un politique de gribouille qui impose une concurrence sauvage dans une profession très réglementée. Certes les taxis doivent être plus nombreux, plus accessibles mais l’offre est  freinée par la congestion en période pointe ; certes il est souhaitable d’augmenter le nombre mais dans des conditions de concurrence équitable, ce n’est pas le cas notamment quand les uns payent un droit d’accès à la profession de l’offre 200 000 euros et pas les autres (sans parler du trafic clandestin). Tout cela révèle une absence totale de régulation.  On se demande par ailleurs pourquoi Valls est impliqué’ dans une affaire qui relève du ministère des transports. La solution serait de permettre d’amortir fiscalement le coût de la licence et progressivement d’ augmenter le nombre de VTC.  Un lundi difficile s’annonce donc pour les automobilistes dans les grandes villes et plus particulièrement aux abords des aéroports parisiens. Cinq syndicats de taxis (CFDT, CGT, FO, SDCTP et CST) appellent à la mobilisation. Ils doivent ainsi former un cortège roulant à allure lente depuis les aéroports de Roissy et Orly vers le centre de la capitale.  L’annonce faite, samedi 8 février, par le ministre de l’Intérieur, Manuel Valls, et sa collègue de l’Artisanat et du Tourisme, Sylvia Pinel, de la création d’une mission de concertation dans les prochains jours n’aura pas suffi à désamorcer le conflit. Depuis plus d’un an, les taxis multiplient les actions pour alerter les pouvoirs publics sur la montée en puissance des Voitures de tourisme avec chauffeur (VTC). Ceux-ci leur font  une concurrence déloyale qui menace leurs revenus et leur emploi.  Et mercredi 5 février, ils ont vu tomber l’une des mesures de protection de leur profession obtenue de haute lutte: le Conseil d’Etat a suspendu le décret obligeant les VTC à respecter un délai de 15 minutes entre la commande et la prise en charge du client. La Haute juridiction doit se prononcer sur le fond avant la fin de l’année. « Aujourd’hui, de toute façon, le décret est mort. Je demande simplement que les charges des VTC et des taxis soient alignées et que la loi soit respectée. » explique Nicolas Rousselet, président de l’Union nationale des industries du taxi et le PDG du groupe G7 dans Le Monde du 8 février. Les taxis accusent en effet leurs concurrents de se livrer au racolage à la sortie des aéroports, ou au maraudage, qui relèvent tous deux du monopole des taxis. Sur ce point au moins, les taxis devraient trouver satisfaction car le gouvernement a annoncé « des contrôles renforcés » dans les prochains jours sur le respect de la réglementation par les différents acteurs. S’agissant des voitures de tourisme avec chauffeur, « il sera notamment vérifié le respect de la réservation préalable, de la facturation forfaitaire ou le non-stationnement aux abords des gares ou des aéroports », précise un communiqué du gouvernement. Mais pour l’heure, ce dernier n’a pas fait savoir s’il envisageait de donner satisfaction aux taxis: élaborer une loi les protégeant de la concurrence déloyale des VTC.

 

12



L'actu écologique |
bessay |
Mr. Sandro's Blog |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | astucesquotidiennes
| MIEUX-ETRE
| louis crusol