Salaire de Tony Estanguet, Président du comité des JO de Paris ?

Salaire de de Tony Estanguet, Président du comité des JO de Paris ?

D’après France_Info, Tony Estanguet a perçu une rémunération annuelle de 270 000 euros brut jusqu’en 2020, selon des chiffres communiqués en 2018 par le comité d’organisation des Jeux.Le problème, c’est qu’il touche aussi une rémunération en tant que prestataire. On objectera que la fonction exige un engagement total. Mais de quoi faire réagir les milliers et les milliers de dirigeants volontaires qui s’investissent aussi quotidiennement de manière totalement gratuite et pendant des années et des années.

( Personnellement, je pense à mes frères, Raymond, Serge, Guy et Alain présidents de clubs de football, de basket et d’athlétisme; Je pense à ces milliers et ces milliers de bénévoles qui sacrifient temps et argent au service du sport)) NDLR. Gaston René Bessay

Cette rémunération de Tony Estanguet évolue dans la limite de 20%, en fonction de certains critères de performance, précisait le Cojop à l’époque. « Le montant de la rémunération n’a pas bougé depuis », a assuré le directeur général délégué du Cojop, Michaël Aloiso, cité par l’AFP. A titre de comparaison, Sebastian Coe, président du comité d’organisation des Jeux de Londres 2012, touchait une rémunération de quelque 360 000 livres (422 000 euros) par an.

Qui paye ?
Le Cojop est une association de type loi 1901, et la rémunération de ses dirigeants est en théorie plafonnée par la loi à des niveaux sensiblement inférieurs à celle de Tony Estanguet, avec un plafond de 11 600 euros brut par mois, soit 139 000 euros par an. Mais le comité explique qu’il a pour particularité d’être une association financée à 96% par des fonds privés et qu’il bénéficie, à ce titre, d’une dérogation, le caractère lucratif lui ayant été « confirmé par un rescrit fiscal ». Cela détermine le caractère d’une gestion non désintéressée au sens fiscal, poursuit le comité, avec des impôts commerciaux comme le TVA et aucun « plafond de salaire ». Ainsi, Etienne Thobois, directeur général et salarié du Cojop, perçoit une rémunération de 260 000 euros par an.

« Avoir un contrat de travail aurait créé un lien de subordination avec quelqu’un au-dessus de lui, ce qui n’a pas de sens juridiquement », a détaillé Blandine Sorbe, ancienne magistrate à la Cour des comptes et directrice déléguée au Cojop, citée par l’AFP. « On a eu des échanges avec l’administration sociale et le contrôleur général et financier qui représente le ministère des Finances au sein de l’association », ce qui a abouti à la solution du régime « de travailleur indépendant ».

Comment est-ce contrôlé ?
Tony Estanguet, via une société qu’il a créée, perçoit donc sa rémunération sous forme de bénéfices non commerciaux. Le Cojop a fait valoir que la rémunération de Tony Estanguet avait « été décidée et validée par le premier conseil d’administration du comité d’organisation le 2 mars 2018, qui a statué en son absence, de façon souveraine et indépendante ».

Le montant a été décidé sur proposition d’un « comité des rémunérations » composé « d’experts indépendants chargés de s’assurer de la pertinence de notre politique de rémunération », a-t-il ajouté. Les « modalités de versement (…) ont été validées par le contrôleur général économique et financier, après consultation de l’Urssaf », a également souligné le comité d’organisation.

Enfin, le montant des factures fait l’objet d’un audit annuel par une « cellule interne indépendante de l’exécutif du comité d’organisation » ainsi que « d’un examen par le comité des rémunérations », a encore précisé l’instance. Cette démarche, affirme-t-elle, ne correspond « à aucune obligation juridique » mais répond « à une volonté de transparence ».

Pourquoi ce montage interroge ?
Tony Estanguet est donc à la fois président du comité et prestataire. Début 2021, deux rapports de l’Agence française anticorruption (AFA) sur l’organisation des Jeux notaient des « risques d’atteintes à la probité » et de « conflits d’intérêts ». Dans l’un de ces rapports, l’AFA évoquait le cas de l’entreprise de Tony Estanguet, pointant un « montage atypique dans le cadre d’une association de loi 1901″, qui « n’est pas sans poser de difficultés », rappelait récemment Le Canard enchaîné, cité par l’AFP.

La question des rémunérations des principaux dirigeants du comité d’organisation était devenue sensible dès l’attribution des Jeux à Paris par le CIO en septembre 2017 à Lima (Pérou). Le Canard enchaîné avait évoqué à cette époque un salaire de 450 000 euros annuels pour Tony Estanguet, immédiatement démenti par le triple champion olympique de canoë. L’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris fait déjà l’objet de trois autres enquêtes financières distinctes, notamment pour des soupçons de favoritisme et de détournements de fonds publics lors de l’attribution des marchés.

Le salaire Tony Estanguet, Président du comité des JO de Paris?

Le salaire Tony Estanguet, Président du comité des JO de Paris?

D’après France_Info, Tony Estanguet a perçu une rémunération annuelle de 270 000 euros brut jusqu’en 2020, selon des chiffres communiqués en 2018 par le comité d’organisation des Jeux.Le problème, c’est qu’il touche aussi une rémunération en tant que prestataire. On objectera que la fonction exige un engagement total. Mais de quoi faire réagir les milliers et les milliers de dirigeants volontaires qui s’investissent aussi quotidiennement de manière totalement gratuite et pendant des années et des années.

( Personnellement, je pense à mes frères, Raymond, Serge, Guy et Alain présidents de clubs de football, de basket et d’athlétisme) NDLR. Gaston René Bessay

Cette rémunération de Tony Estanguet évolue dans la limite de 20%, en fonction de certains critères de performance, précisait le Cojop à l’époque. « Le montant de la rémunération n’a pas bougé depuis », a assuré le directeur général délégué du Cojop, Michaël Aloiso, cité par l’AFP. A titre de comparaison, Sebastian Coe, président du comité d’organisation des Jeux de Londres 2012, touchait une rémunération de quelque 360 000 livres (422 000 euros) par an.

Qui paye ?
Le Cojop est une association de type loi 1901, et la rémunération de ses dirigeants est en théorie plafonnée par la loi à des niveaux sensiblement inférieurs à celle de Tony Estanguet, avec un plafond de 11 600 euros brut par mois, soit 139 000 euros par an. Mais le comité explique qu’il a pour particularité d’être une association financée à 96% par des fonds privés et qu’il bénéficie, à ce titre, d’une dérogation, le caractère lucratif lui ayant été « confirmé par un rescrit fiscal ». Cela détermine le caractère d’une gestion non désintéressée au sens fiscal, poursuit le comité, avec des impôts commerciaux comme le TVA et aucun « plafond de salaire ». Ainsi, Etienne Thobois, directeur général et salarié du Cojop, perçoit une rémunération de 260 000 euros par an.

« Avoir un contrat de travail aurait créé un lien de subordination avec quelqu’un au-dessus de lui, ce qui n’a pas de sens juridiquement », a détaillé Blandine Sorbe, ancienne magistrate à la Cour des comptes et directrice déléguée au Cojop, citée par l’AFP. « On a eu des échanges avec l’administration sociale et le contrôleur général et financier qui représente le ministère des Finances au sein de l’association », ce qui a abouti à la solution du régime « de travailleur indépendant ».

Comment est-ce contrôlé ?
Tony Estanguet, via une société qu’il a créée, perçoit donc sa rémunération sous forme de bénéfices non commerciaux. Le Cojop a fait valoir que la rémunération de Tony Estanguet avait « été décidée et validée par le premier conseil d’administration du comité d’organisation le 2 mars 2018, qui a statué en son absence, de façon souveraine et indépendante ».

Le montant a été décidé sur proposition d’un « comité des rémunérations » composé « d’experts indépendants chargés de s’assurer de la pertinence de notre politique de rémunération », a-t-il ajouté. Les « modalités de versement (…) ont été validées par le contrôleur général économique et financier, après consultation de l’Urssaf », a également souligné le comité d’organisation.

Enfin, le montant des factures fait l’objet d’un audit annuel par une « cellule interne indépendante de l’exécutif du comité d’organisation » ainsi que « d’un examen par le comité des rémunérations », a encore précisé l’instance. Cette démarche, affirme-t-elle, ne correspond « à aucune obligation juridique » mais répond « à une volonté de transparence ».

Pourquoi ce montage interroge ?
Tony Estanguet est donc à la fois président du comité et prestataire. Début 2021, deux rapports de l’Agence française anticorruption (AFA) sur l’organisation des Jeux notaient des « risques d’atteintes à la probité » et de « conflits d’intérêts ». Dans l’un de ces rapports, l’AFA évoquait le cas de l’entreprise de Tony Estanguet, pointant un « montage atypique dans le cadre d’une association de loi 1901″, qui « n’est pas sans poser de difficultés », rappelait récemment Le Canard enchaîné, cité par l’AFP.

La question des rémunérations des principaux dirigeants du comité d’organisation était devenue sensible dès l’attribution des Jeux à Paris par le CIO en septembre 2017 à Lima (Pérou). Le Canard enchaîné avait évoqué à cette époque un salaire de 450 000 euros annuels pour Tony Estanguet, immédiatement démenti par le triple champion olympique de canoë. L’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris fait déjà l’objet de trois autres enquêtes financières distinctes, notamment pour des soupçons de favoritisme et de détournements de fonds publics lors de l’attribution des marchés.

Combien gagne Tony Estanguet, Président du comité des JO de Paris ?

Combien gagne Tony Estanguet, Président du comité des JO de Paris ?

D’après France_Info, Tony Estanguet a perçu une rémunération annuelle de 270 000 euros brut jusqu’en 2020, selon des chiffres communiqués en 2018 par le comité d’organisation des Jeux.Le problème, c’est qu’il touche aussi une rémunération en tant que prestataire. On objectera que la fonction exige un engagement total. Mais de quoi faire réagir les milliers et les milliers de dirigeants volontaires qui s’investissent aussi quotidiennement de manière totalement gratuite et pendant des années et des années.

( Personnellement, je pense à mes frères, Raymond, Serge, Guy et Alain présidents de clubs de football, de basket et d’athlétisme) NDLR. Gaston René Bessay

Cette rémunération de Tony Estanguet évolue dans la limite de 20%, en fonction de certains critères de performance, précisait le Cojop à l’époque. « Le montant de la rémunération n’a pas bougé depuis », a assuré le directeur général délégué du Cojop, Michaël Aloiso, cité par l’AFP. A titre de comparaison, Sebastian Coe, président du comité d’organisation des Jeux de Londres 2012, touchait une rémunération de quelque 360 000 livres (422 000 euros) par an.

Qui paye ?
Le Cojop est une association de type loi 1901, et la rémunération de ses dirigeants est en théorie plafonnée par la loi à des niveaux sensiblement inférieurs à celle de Tony Estanguet, avec un plafond de 11 600 euros brut par mois, soit 139 000 euros par an. Mais le comité explique qu’il a pour particularité d’être une association financée à 96% par des fonds privés et qu’il bénéficie, à ce titre, d’une dérogation, le caractère lucratif lui ayant été « confirmé par un rescrit fiscal ». Cela détermine le caractère d’une gestion non désintéressée au sens fiscal, poursuit le comité, avec des impôts commerciaux comme le TVA et aucun « plafond de salaire ». Ainsi, Etienne Thobois, directeur général et salarié du Cojop, perçoit une rémunération de 260 000 euros par an.

« Avoir un contrat de travail aurait créé un lien de subordination avec quelqu’un au-dessus de lui, ce qui n’a pas de sens juridiquement », a détaillé Blandine Sorbe, ancienne magistrate à la Cour des comptes et directrice déléguée au Cojop, citée par l’AFP. « On a eu des échanges avec l’administration sociale et le contrôleur général et financier qui représente le ministère des Finances au sein de l’association », ce qui a abouti à la solution du régime « de travailleur indépendant ».

Comment est-ce contrôlé ?
Tony Estanguet, via une société qu’il a créée, perçoit donc sa rémunération sous forme de bénéfices non commerciaux. Le Cojop a fait valoir que la rémunération de Tony Estanguet avait « été décidée et validée par le premier conseil d’administration du comité d’organisation le 2 mars 2018, qui a statué en son absence, de façon souveraine et indépendante ».

Le montant a été décidé sur proposition d’un « comité des rémunérations » composé « d’experts indépendants chargés de s’assurer de la pertinence de notre politique de rémunération », a-t-il ajouté. Les « modalités de versement (…) ont été validées par le contrôleur général économique et financier, après consultation de l’Urssaf », a également souligné le comité d’organisation.

Enfin, le montant des factures fait l’objet d’un audit annuel par une « cellule interne indépendante de l’exécutif du comité d’organisation » ainsi que « d’un examen par le comité des rémunérations », a encore précisé l’instance. Cette démarche, affirme-t-elle, ne correspond « à aucune obligation juridique » mais répond « à une volonté de transparence ».

Pourquoi ce montage interroge ?
Tony Estanguet est donc à la fois président du comité et prestataire. Début 2021, deux rapports de l’Agence française anticorruption (AFA) sur l’organisation des Jeux notaient des « risques d’atteintes à la probité » et de « conflits d’intérêts ». Dans l’un de ces rapports, l’AFA évoquait le cas de l’entreprise de Tony Estanguet, pointant un « montage atypique dans le cadre d’une association de loi 1901″, qui « n’est pas sans poser de difficultés », rappelait récemment Le Canard enchaîné, cité par l’AFP.

La question des rémunérations des principaux dirigeants du comité d’organisation était devenue sensible dès l’attribution des Jeux à Paris par le CIO en septembre 2017 à Lima (Pérou). Le Canard enchaîné avait évoqué à cette époque un salaire de 450 000 euros annuels pour Tony Estanguet, immédiatement démenti par le triple champion olympique de canoë. L’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris fait déjà l’objet de trois autres enquêtes financières distinctes, notamment pour des soupçons de favoritisme et de détournements de fonds publics lors de l’attribution des marchés.

La cité idéale grâce à la technologie ? (Tony Canadas)

 

Tony Canadas, Président de l’association « La Ville Intelligente Citoyenne » reprend le concept   anglais  de Smart City qui  désigne une ville utilisant les technologies de l’information et de la communication pour  améliorer  la qualité des services urbains réduire ses coûts et pense qu’le peut aussi rendre plus la cité lus démocratique et te plus écologique. Reste à savoir cependant si les métropolisation de constitue pas un sérieux obstacle pour la réalisation de cette cité idéale. Article de la Tribune.  

 

« La Smart City de demain ? Au fil des rencontres et des échanges que j’ai pu faire sur ce vaste sujet, je me suis rendu compte que la ville intelligente, astucieuse, créative, économe, celle où chacun aimerait vivre en parfaite harmonie et en toute sécurité, passe par l’implication des citoyens eux-mêmes dans le développement de leur cité.

La technologie qui permet de faciliter la mobilité, réduire les dépenses, ou proposer des services facilitant le quotidien des habitants, ne remplacera jamais les relations humaines, les valeurs de solidarité et de respect de notre environnement. Bref, la révolution numérique et l’internet des objets ne seront qu’une partie des solutions qui pourront rendre le monde meilleur. Pour moi, le territoire ne sera considéré comme intelligent que si l’on place l’humain au centre et non pas la «machine ». Le citoyen devra être plus qu’un consommateur, il devra devenir consommateur du territoire sur lequel il résidera et pourra agir. Nous touchons à la fois à l’écologie, la santé, l’économie, au social, à la culture, à l’éducation et à la communication mais le territoire devra d’abord être humain avec une meilleure approche sur les besoins et usages. La Smart City telle que nous pouvons la définir devra intégrer la technologie pour mieux gérer les ressources et le quotidien des usagers mais également une organisation urbaine plus efficiente et plus vertueuse, avec une qualité environnementale améliorée et une vie démocratique plus participative.
Même si les technologies numériques et les objets connectés s’emparent de territoires où de nouveaux besoins sociaux et environnementaux émergent, le territoire intelligent tel que nous l’entendons devra être un espace urbain, mais pas seulement, plus écologique, plus inclusif, mais aussi plus sûr, un territoire où les citoyens participeront vraiment à la vie de la cité. Un territoire qui se réinvente intelligemment devra commencer par mettre en place tous les outils qui permettront d’impliquer davantage les citoyens dans l’administration du territoire. « Il me paraîtrait inconcevable de le penser sans eux ». Et pour que cette évolution soit pérenne, il sera nécessaire de permettre à chaque citoyen de connaître, d’analyser et d’influer au mieux et surtout avec bienveillance sur les données de son environnement.
Face à la nécessité de repenser nos modèles au-delà de la simple optimisation technique, la convergence du numérique et de l’écologie est sans doute ce que nous pourrions faire de mieux pour réussir l’aménagement des villes et des territoires. Mais la dégradation progressive de notre environnement que nous constatons chaque jour laisse à penser que nous savons peut-être mieux décrire le but à atteindre que tracer le chemin à suivre. En effet, si l’une de ces transitions se caractérise par le but à atteindre, l’autre serait plutôt le chemin à suivre. Et pourtant il semble bien que chacune ait besoin de l’autre pour avancer.
Sauf qu’aujourd’hui les acteurs de ces deux grandes thématiques évoluent dans des sphères isolées, sans réaliser la puissance transformatrice qu’aurait la mise en place d’une véritable confluence. Pour cela, la  convergence des transitions écologique et numérique ne peut pas se limiter qu’à des solutions purement techniques en termes d’optimisation, d’efficience, voire de substitution de ressources. Ces solutions sont certes nécessaires, mais elles ne sont pas suffisantes pour renverser la donne. Ces réorientations nécessaires appellent donc bien à une véritable transformation du système, avec un changement de nos modes de consommation, de production et de vie dans l’objectif de tendre vers des économies plus ambitieuses et donc plus durables dans le temps.

Au service de ces réorientations dont nous serions tous les acteurs, le numérique sera bien plus qu’un simple outil technique. Il pourra être utilisé pour développer de nouvelles façons de travailler, de penser de connaître et d’agir. Il sera l’outil qui permettra d’appuyer des formes novatrices et puissantes de participation, de mobilisation et d’action collective. Il rendra aussi possibles des collaborations inédites, de nouvelles formes d’échanges et de partages ainsi qu’une articulation plus agile entre tous les acteurs du territoire, mais également entre chaque système. Le numérique au service de l’écologie ne se contentera donc plus de réduire sa propre empreinte écologique, même si c’est bien sûr nécessaire. Il intégrera l’écologie dans toutes ses perspectives de développement, et il cherchera délibérément à accélérer la transformation écologique des filières et des systèmes qu’il outillera. Ainsi, la Smart City pourra et devra contribuer à mesurer autrement la richesse, mieux orienter les activités humaines, à organiser le partage et la mutualisation des ressources, à réorganiser des secteurs entiers  autour de ressources renouvelables, à s’orienter au mieux vers  des circuits courts ou « circulaires » et à développer d’autres imaginaires que celui de la consommation… »

« Arrêter la folie du Brexit » (Tony Blair)

 

« Nous commettons une erreur que le monde d’aujourd’hui ne peut pas comprendre et que les générations futures ne nous pardonneront pas », écrit Tony Blair dans une tribune jeudi.  L’ancien Premier ministre britannique Tony Blair prévient ses compatriotes qu’ils n’ont plus beaucoup de temps pour revenir sur leur décision de quitter l’Union européenne, décision dont il prédit qu’elle achèvera de marginaliser le Royaume-Uni et qu’elle sera amèrement regrettée.  »Nous commettons une erreur ». Dans une tribune publiée jeudi sur son site Internet, l’ex-dirigeant travailliste, à la tête du gouvernement de 1997 à 2007, estime que la Grande-Bretagne ressortira du Brexit plus pauvre et plus faible et souligne que la Première ministre Theresa May n’a toujours pas résolu la question de l’Irlande du Nord.  »Nous commettons une erreur que le monde d’aujourd’hui ne peut pas comprendre et que les générations futures ne nous pardonneront pas », écrit Tony Blair. « L’année 2018 est notre dernière chance pour obtenir le droit de dire si la nouvelle relation avec l’Europe qui nous sera proposée sera meilleure que l’actuelle », poursuit-il. 

 Ce n’est pas la première fois que Tony Blair appelle ses compatriotes à renoncer au Brexit, quand bien même une telle perspective semble peu réaliste dès lors que le Labour comme le Parti conservateur au pouvoir soutiennent la sortie de l’UE. L’opinion publique britannique apparaît pour sa part divisée sur la question du Brexit mais souhaite en revanche de plus en plus avoir son mot à dire sur les termes du divorce. 

Selon une enquête publiée jeudi, 80% des militants travaillistes sont ainsi favorables à l’organisation d’une telle consultation, s’opposant sur ce point à leur chef de file, Jeremy Corbyn, qui plaide pour que le Parlement de Westminster ait le dernier mot.

Brexit : un nouveau référendum (Tony Blair)

C’est la proposition de Tony Blair qui prévoit que les négociations entre le Royaume-Uni et l’union européenne seront très dures et qu’elles risquent d’avoir des conséquences très graves pour les Britanniques. Ce ne serait pas la première fois qu’un pays revient sur sa décision soit par référendum, soit par vote du Parlement comme le propose aussi Tony Blair. Une manière aussi de se sortir d’une situation à la fois complexe et dangereuse pour tout le monde. À très court terme la Grande-Bretagne n’a pas subi un gros choc suite au brexit. Sa croissance s’est même relativement maintenue du fait de l’affaiblissement de la livre qui favorise les exportations. À moyen terme va ce poser la question de la relocalisation de certaines activités économiques notamment financières et là les conséquences concrètes commenceront à se faire sentir sérieusement. Des conséquences qui pourraient faire basculer l’opinion en faveur d’un renoncement au brexit ce qui arrangerait bien tous les partis  « S’il apparaît en cours de route que l’accord n’est pas satisfaisant ou qu’il a des conséquences si lourdes que les gens ne veulent plus sortir de l’UE, alors il faudra trouver une solution, soit à travers le parlement, soit (…) peut-être à travers un nouveau référendum », a déclaré Tony Blair. . Dans le journal The New European, Tony Blair, Premier ministre de 1997 à 2007, a qualifié le Brexit de « catastrophe » et appelé les partisans d’un maintien dans l’UE à « se mobiliser » face aux avocats d’une sortie de l’UE.

 

Invasion Irak « Pardon » (Tony Blair)….amen!

Invasion Irak « Pardon » (Tony Blair)….amen!

 

Des aveux un p eu tardifs mais pas inutiles. Blair l’un des plus véhéments pour éliminer Saddam reconnaît aujourd’hui que c’était une erreur et cela a favorisé l’émergence de l’Etat islamique. Une confession sans doute permise parce que Blair n’espère plus le moindre mandat politique (il se contente de faire des conférences à 200 ou 300 000 euros dont Sarko s’est inspiré). Il est pourtant clair qu’en destituant les régimes en place, certes pas très démocratiques et même souvent sanguinaires on a en même complètement déstabilisé des pays qui n’avaient aucun système de rechange sinon l’anarchie ou la dictature religieuse et ou ethnique. Plus de douze ans après le début de l’invasion de l’Irak, l’ex-Premier ministre britannique Tony Blair a donc présenté « des excuses » pour cette intervention en 2003, durant laquelle il fut le principal allié de Georges W. Bush, dans une interview à la chaîne américaine CNN, qui doit être diffusée lundi 26 octobre. Face à Farid Zakaria, commentateur en faveur de l’invasion américaine à l’époque, avant de basculer du côté des opposants, Tony Blair reconnaît également une part de responsabilité dans la montée actuelle de l’organisation État islamique (EI) en Irak et en Syrie voisine. C’est la presse britannique qui a révélé ces déclarations avant leur diffusion.  « Je présente des excuses pour le fait que le renseignement était faux. Je présente également des excuses, au passage, pour certaines erreurs de planification et, certainement pour notre erreur dans la compréhension de ce qui arriverait une fois que nous aurions renversé le régime. Mais il m’est difficile de demander pardon pour avoir renversé Saddam« , a déclaré Tony Blair à CNN, selon des propos rapportés par le quotidien The Telegraph et plusieurs tabloïds.   La référence au faux renseignement, peut laisser penser que Tony Blair évoque les supposées armes de destruction massive de Saddam Hussein, qui ont grandement conduit à l’intervention des États-Unis et de la Grande-Bretagne en Irak en 2003. La coalition américaine avait peu préparé l’occupation du pays, qui devait suivre la chute du régime de Saddam Hussein. Sur CNN, lorsqu’on demande à Tony Blair s’il considère que l’invasion a mené à l’essor de l’EI, l’ancien Premier ministre répond : « Je pense qu’il y a là des éléments de vérité. Bien sûr, vous ne pouvez pas dire que ceux qui ont renversé Saddam en 2003 n’ont aucune responsabilité dans la situation en 2015« .