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Véhicules :La vignette verte remplacée par une vignette pour les Vieux ?

La vignette verte remplacée par une vignette pour les Vieux ?

Grande révolution pas princière avec la suppression de la vignette verte attestant de l’assurance sur les véhicules. Ce n’est pas la première fois que les automobilistes voient l’obligation d’affichage changer. Et pourquoi pas à la place aussi le retour de la fameuse vignette pour les lieux dans le produit s’est perdu dans les trous du budget et qui pourrait ainsi financer la dépendance que le pouvoir recule de mois en mois et maintenant d’année en année.

Évidemment cette suppression est tout à fait symbolique de l’insignifiance des mesures de simplification administrative.

«Tous les véhicules motorisés restent soumis à cette obligation d’assurance qui ne change pas», a souligné le cabinet du ministre de l’Économie et des Finances.

«Simplifier la vie des gens, enlever de la paperasse, enlever les risques d’amendes»: le gouvernement a précisé jeudi les modalités de suppression à partir d’avril 2024 de la vignette verte et de l’attestation d’assurance que les automobilistes devaient systématiquement avoir. «Tous les véhicules motorisés restent soumis à cette obligation d’assurance qui ne change pas», a souligné le cabinet du ministre de l’Économie et des Finances Bruno Le Maire lors d’un appel avec des journalistes. Le décret doit être publié dans les prochains jours.

Concrètement, la vignette verte à placer sur le pare-brise et l’attestation d’assurance à garder dans le véhicule seront remplacées par une inscription, sous 72h après la souscription d’un contrat d’assurance, dans un fichier dématérialisé des véhicules assurés (FVA) auquel les forces de l’ordre pourront accéder «à partir de leurs outils numériques embarqués en patrouille». En cas de renouvellement ou de souscription d’un nouveau contrat à partir d’avril 2024, les assureurs devront envoyer «un mémo» à l’assuré détaillant leur contrat.

Notons que ce n’est pas le défaut de vignette qui méritait d’être sanctionnée mais le défaut d’assurance. En effet, lus de 206.000 personnes ont été sanctionnées pour conduite sans assurance en 2022, a précisé la délégation interministérielle, contre plus de 147.000 sans permis.




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