Archive pour le Tag 'rapide'

Première expérience de la 6G, 100 fois plus rapide que la 5G

Première expérience de la 6G, 100 fois plus rapide que la 5G

 

 

.Le sud-coréen LG vient de réussir un test en extérieur d’une transmission 6G en utilisant des ondes térahertz (THz). Une technologie qui, en théorie, peut permettre à la 6G d’être cent fois plus rapide que la 5G est aussi rapide que la fibre.

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LG n’est pas le premier à y parvenir. Samsung a dévoilé récemment avoir procédé à un test réussi avec cette technologie. Mais sur une distance très courte (15 m) et en laboratoire. Cette fois-ci, LG y est non seulement parvenu en extérieur mais surtout sur une distance six fois plus longue, de 100 m .

Pour y parvenir, l’entreprise sud-coréenne a mis les bouchées doubles en la matière. Elle a par exemple créé dès 2019 un centre de recherche dédié à la 6G, et a travaillé à Berlin en collaboration avec le Fraunhofer-Gesellschaft, un institut spécialisé dans la recherche en sciences appliquées et en pointe sur la technologie liée aux térahertz. Les deux partenaires ont, pour l’occasion, développé un nouvel amplificateur de puissance qui leur a permis d’émettre des signaux stables dans le spectre 6G térahertz.

Reste qu’il faudra être un peu patient. lma  6G devrait devenir une norme mondiale en 2025. Et la commercialisation de cette technologie ne devrait intervenir qu’entre cette date et 2029.

De son côté, Samsung est à peu près sur le même calendrier. Et vise à fournir la 6G en 2028, avec une vitesse maximale de 1 Gbit/s, égale aux performances de la fibre fixe.

Pour une transition énergétique plus rapide

Pour une transition énergétique plus rapide

L’économiste Adrien Fabre rend compte, dans une tribune au « Monde »(Extrait), des propositions sur le climat récemment formulées par la Commission européenne.

TRIBUNE

 

Le 14 juillet, la Commission européenne a proposé un plan historique en vue de la neutralité climatique de l’Union européenne (UE) en 2050 : « Fit for 55 ». Par ce nom accrocheur, qu’on pourrait traduire par « prête pour 55 », la Commission fait savoir qu’elle a un plan exhaustif et cohérent pour atteindre l’objectif intermédiaire de réduire les émissions européennes [de gaz à effet de serre] de 55 % en 2030 par rapport à 1990, soit un rythme quatre fois plus intense qu’avant 2020.

Pour atteindre cet objectif, la Commission compte capitaliser sur les politiques existantes, et en renforcer l’ambition.

Les normes d’émissions de CO2 sur les véhicules neufs seront abaissées, jusqu’à atteindre zéro en 2035. A cette date, un constructeur qui vendra des véhicules en moyenne aussi polluants que les ventes actuelles (108 g/km de CO2 en 2020) devra s’acquitter d’une pénalité de 10 000 euros par véhicule.


Le système d’échange de quotas d’émissions (SEQE) couvrant les émissions industrielles (y compris les centrales électriques) sera complété par un mécanisme d’ajustement aux frontières. En soumettant les importateurs au prix du carbone européen, il évitera que la production européenne soit remplacée par des importations venant de pays sans régulation des émissions.

Périmètre critiquable

Un nouveau SEQE couvrira les combustibles fossiles destinés au chauffage et au transport. Ses recettes serviront à protéger les ménages vulnérables et à les aider à remplacer leurs équipements. En tout, les SEQE plafonneront 70 % des émissions à un niveau compatible avec l’objectif. Chaque Etat membre sera tenu de réduire ses émissions non industrielles selon une cible assignée dans un souci d’équité, ce qui plafonnera les émissions restantes par des quotas échangeables entre Etats.

L’UE se refuse à accorder des transferts substantiels à l’Afrique et à l’Asie du Sud, alors que ces pays en font légitimement la condition de leur décarbonation

Enfin, les émissions aériennes et maritimes seront stabilisées à leur niveau actuel malgré une augmentation du trafic, en divisant par trois le contenu carbone des carburants d’ici à 2050. Pour plus de détails sur les mesures prévues, voir « Le Green Deal est-il un bon deal ? », version longue de cette tribune.

Malgré toutes ces mesures, quand on aspire à une société soutenable et juste le plus vite possible, le « Green Deal » [« pacte vert »] peut décevoir. Face à l’option plus soutenable de la sobriété, il privilégie la société de consommation. Son périmètre est critiquable : la cible de - 55 % exclut les émissions aériennes et maritimes liées aux destinations hors UE ; au lieu de porter sur l’empreinte carbone, la cible ne concerne que les émissions territoriales de l’UE, et ne pose donc pas de limites sur les émissions importées.

L’économie américaine : un redressement rapide

L’économie américaine : un redressement rapide

Conséquence sans doute des plans massifs de soutien à l’économie, la croissance va sortir du rouge nettement dès cette année aux États-Unis. Plusieurs milliers de dollars sont venus alimenter et soutenir l’économie plein un plan d’abord de 2900 milliards puis un autre plan de l’art de 2000 milliards consacrés aux infrastructures.

Le redressement aux États-Unis va sans doute connaître un redressement très rapide avec une perspective de plantation du PIB de 7 % cette année entraînant la création de presque 10 millions d’emplois sur l’année. Une différence avec l’Europe qui aura bien du mal à atteindre une croissance de 4 % du PIB en 2021. Les États-Unis connaissent en effet une rapide phase de reprise économique à mesure que le programme de vaccination à grande échelle suit son cours. Alors que les États-Unis viennent de passer le cap symbolique des 100 millions de personnes ayant reçu au moins une dose de vaccin, 916 000 emplois ont été créés en mars, battant largement les prédictions des économistes, qui tablaient sur 675 000. Ces emplois viennent s’ajouter aux 468 000 postes créés en février et aux 233 000 de janvier, portant à 1,6 million le nombre d’emplois créés au premier trimestre.

À l’heure où les Etats lèvent les uns après les autres la plupart des restrictions mises en place pour lutter contre le virus, les gains les plus importants concernent naturellement les secteurs qui bénéficient particulièrement de la réouverture. En mars, celui des loisirs et du tourisme a ainsi généré la création de 280 000 emplois, auxquels viennent s’ajouter les 176 000 créés par la restauration. Le taux de chômage fédéral est par conséquent descendu à 6%, ce qui reste plus élevé qu’avant la pandémie (3,5%), mais beaucoup moins que le pic de près de 15% qu’a connu le pays en avril 2019.

Croissance internationale : un redressement rapide mais différencié

Croissance internationale : un redressement rapide mais différencié

Pour le FMI, le redressement de la croissance pourrait être plus rapide que prévu mais avec de grandes divergences selon les zones et les pays. Ainsi aux États-Unis ou en Chine on s’attend dès cette année à une hausse du produit intérieur brut de 6 à 8 % tandis que d’autres pays très affectés par la crise sanitaire pourraient n’enregistrer qu’une très faible augmentation. Ce pourrait d’ailleurs être le cas pour la France qui s’enfonce dans la troisième vague sanitaire. «En janvier, nous projetions une croissance mondiale de 5,5% en 2021. Nous nous attendons désormais à une nouvelle accélération» de l’expansion, a affirmé Kristalina Georgieva dans un discours prononcé en amont des réunions de printemps du FMI et de la Banque mondiale.

 

Mais le Fonds constate une reprise à plusieurs vitesses de plus en plus propulsée par deux moteurs: les Etats-Unis et la Chine» qui font partie «d’un petit groupe de pays» qui dépasseront leurs niveaux d’avant crise d’ici la fin de cette année.

 

Pour Kristalina Georgieva, «l’un des plus grands dangers demeure l’incertitude extrêmement élevée». «Tout dépend de la trajectoire de la pandémie», a-t-elle aussi expliqué alors que les progrès en matière de vaccination sont inégaux et que les nouvelles souches de virus freinent les perspectives de croissance, «en particulier en Europe et en Amérique latine».

 

Le FMI préconise aussi de continuer à soutenir les ménages les plus vulnérables, à investir dans l’avenir, en particulier dans les infrastructures, l’éducation et la santé, soulignant l’enjeu: «que tout le monde profite d’une transformation historique vers des économies plus vertes et plus intelligentes». Elle exhorte aussi à accroître l’aide internationale en faveur des pays vulnérables. Et de citer une nouvelle étude du FMI montrant que les pays à faible revenu devront déployer quelques 200 milliards de dollars sur cinq ans pour lutter contre la pandémie. Il leur faudrait également 250 milliards de dollars supplémentaires pour «revenir sur la voie du rattrapage des niveaux de revenus plus élevés».

Croissance Australie : hausse rapide de 3,3 % au T3

Croissance Australie : hausse rapide de 3,3 % au T3 

D’après les données officielles publiées mardi, le produit intérieur brut (PIB) de l’Australie a progressé en rythme trimestriel de 3,3% au cours de la période juillet-septembre. Cette tendance devrait se prolonger au quatrième trimestre. Peut-être le résultat de mesures très rigoureuses pour contenir l’épidémie virale.

Les économistes anticipaient un rebond de 2,6% après une contraction de 7% au deuxième trimestre.

Après des mesures de confinement très strict pour enrayer la propagation de l’épidémie, l’Australie a rouvert avec succès son économie fin mai.

Créations d’entreprises : hausse de 75 % dans la restauration rapide

Créations d’entreprises : hausse de 75 % dans la restauration rapide

 

Il faudra sans doute encore attendre les chiffres des mois suivants pou vérifier la solidité des créations d’entreprises.- En effet c’est créations sont surtout poussées par le secteur de la restauration rapide qui augmente de 75 % !  Le contrecoup évidemment de la fermeture les contraintes des bars et des restaurants Les créations d’entreprises ont progressé de 38,2% le mois dernier en données corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrables, après déjà un bond de 59,6% en mai.

Les créations d’entreprises classiques ont augmenté de 43,2% en juin et les immatriculations de micro-entrepreneurs ont progressé de 33,6%.

La hausse la plus forte concerne les activités d’hébergement et de restauration (+75,3%), essentiellement dans les activités de restauration rapide, précise l’Insee.

Crise économie française plus profonde et plus rapide que prévue

Crise économie française plus profonde et  plus rapide que prévue

Plusieurs facteurs explicatifs permettent de comprendre le rythme et l’ampleur de la crise. D’abord plus de la moitié des salariés du privé ont été couverts par le chômage partiel ce qui a complètement masqué la réalité sous-emploi. Pendant presque deux mois l’économie a tourné à moins de 60 % de ses capacités. Certes la reprise s’amorce mais il y a encore de nombreuses difficultés d’approvisionnement tant dans l’industrie que dans les commerces. Une conséquence de la crise de l’offre qui a paralysé en grande partie la production. Maintenant c’est fort logiquement que la crise du chômage s’envole car l’heure n’est pas évidemment aux embauches sauf dans quelques secteurs très tendus mais plutôt au plan d’ajustement des effectifs ne serait-ce que pour amortir des coûts fixes alors que les recettes étaient très affaiblies voire nulles. Le pire des défaillances devrait être connu au cours du dernier trimestre 2020

Pour résumer , on pourrait connaître du deuxième trimestre une récession de 20 % et au total sur d’année une baisse de près de 10 % du PIB. Pendant presque deux mois l’économie a été en grande partie paralysée tout cas fonctionnait en mode réduit. La reprise aura forcément lieu mais elle sera sans doute plus progressive qu’on ne l’espérait. Comme indiqué un certain nombre d’experts notamment des États-Unis,  il faudra attendre au-delà de 2021 pour retrouver les niveaux de 2019.

 

Lundi, le gouverneur de la Banque de France, François Villeroy de Galhau, avait aussi affirmé que la période de déconfinement coûterait au moins trois points de PIB cette année.  »J’ai toujours indiqué que les 8% de chute de croissance étaient un chiffre provisoire (…) Il faut nous attendre à des chiffres de récession très dégradés pour 2020 en France », a commenté mercredi le ministre de l’Economie Bruno Le Maire sur Radio Classique.

 

« Il y a évidemment des secteurs qui sont particulièrement touchés puisque pratiquement interdit d’activité par exemple tout ce qui touche au tourisme, à l’hôtellerie, à la restauration , événementiel, voir un certains secteurs du transport. Dans les entreprises ,  stocks sont à reconstituer , encore que la production des fournisseurs reprenne. Certains achats ont pu être reportés, donc décalés dans le temps mais d’autres seront purement et simplement annulées entre parenthèses ( tourisme, restauration, événementiel) ou encore certains investissements aussi bien des entreprises que des particuliers. La crise sanitaire à évidemment provoqué une paralysie de l’offre une grande partie.

 

 La crainte c’est que maintenant excède une crise de la demande, en tout cas une réduction du fait des incertitudes qui tournent autour de l’avenir quant à la bague de défaillance d’entreprise et au licenciement qui vont l’accompagner. Les Français sont aussi inquiets de la détérioration de la situation financière globale dont il perçoit mal encore et pour cause les modalités d’amortissement mais qui pourrait d’une manière ou d’une autre se traduire par une diminution du pouvoir d’achat immédiat et où de l’épargne. D’où des records sur le livret A

( ou équivalent) de 500 milliards et autant sur les comptes courants. Les mesures d’encouragement du gouvernement à la consommation pourraient débloquer en partie la situation mais peut-être pas suffisamment créer une dynamique suffisante de la reprise. Il ne faut pas s’attendre à ce que les investissements prennent le relais.

 

. La formation brute de capitale fixe (FCBF/investissements) a plongé de 10,5% entre janvier et mars après +0,1% au dernier trimestre 2019. Les administrations publiques et les entreprises ont mis un coup d’arrêt à leurs investissements pendant cette première période de confinement, sachant que les dépenses des collectivités locales avaient déjà marqué le pas à l’approche des élections municipales.

Chez les ménages, la consommation, moteur très important de l’économie hexagonale, a également lourdement baissé (-5,3%) au cours du premier trimestre contre +0,3% au trimestre précédent. La baisse d’achats…

Crise économie française pire et plus rapide que prévue

Crise économie française pire et plus rapide que prévue

Plusieurs facteurs explicatifs permettent de comprendre le rythme et l’ampleur de la crise. D’abord plus de la moitié des salariés du privé ont été couverts par le chômage partiel ce qui a complètement masqué la réalité sous-emploi. Pendant presque deux mois l’économie a tourné à moins de 60 % de ses capacités. Certes la reprise s’amorce mais il y a encore de nombreuses difficultés d’approvisionnement tant dans l’industrie que dans les commerces. Une conséquence de la crise de l’offre qui a paralysé en grande partie la production. Maintenant c’est fort logiquement que la crise du chômage s’envole car l’heure n’est pas évidemment aux embauches sauf dans quelques secteurs très tendus mais plutôt au plan d’ajustement des effectifs ne serait-ce que pour amortir des coûts fixes alors que les recettes étaient très affaiblies voire nulles. Le pire des défaillances devrait être connu au cours du dernier trimestre 2020

Pour résumer , on pourrait connaître du deuxième trimestre une récession de 20 % et au total sur d’année une baisse de près de 10 % du PIB. Pendant presque deux mois l’économie a été en grande partie paralysée tout cas fonctionnait en mode réduit. La reprise aura forcément lieu mais elle sera sans doute plus progressive qu’on ne l’espérait. Comme indiqué un certain nombre d’experts notamment des États-Unis,  il faudra attendre au-delà de 2021 pour retrouver les niveaux de 2019.

 

Lundi, le gouverneur de la Banque de France, François Villeroy de Galhau, avait aussi affirmé que la période de déconfinement coûterait au moins trois points de PIB cette année.  »J’ai toujours indiqué que les 8% de chute de croissance étaient un chiffre provisoire (…) Il faut nous attendre à des chiffres de récession très dégradés pour 2020 en France », a commenté mercredi le ministre de l’Economie Bruno Le Maire sur Radio Classique.

 

« Il y a évidemment des secteurs qui sont particulièrement touchés puisque pratiquement interdit d’activité par exemple tout ce qui touche au tourisme, à l’hôtellerie, à la restauration , événementiel, voir un certains secteurs du transport. Dans les entreprises ,  stocks sont à reconstituer , encore que la production des fournisseurs reprenne. Certains achats ont pu être reportés, donc décalés dans le temps mais d’autres seront purement et simplement annulées entre parenthèses ( tourisme, restauration, événementiel) ou encore certains investissements aussi bien des entreprises que des particuliers. La crise sanitaire à évidemment provoqué une paralysie de l’offre une grande partie.

 

 La crainte c’est que maintenant excède une crise de la demande, en tout cas une réduction du fait des incertitudes qui tournent autour de l’avenir quant à la bague de défaillance d’entreprise et au licenciement qui vont l’accompagner. Les Français sont aussi inquiets de la détérioration de la situation financière globale dont il perçoit mal encore et pour cause les modalités d’amortissement mais qui pourrait d’une manière ou d’une autre se traduire par une diminution du pouvoir d’achat immédiat et où de l’épargne. D’où des records sur le livret A

( ou équivalent) de 500 milliards et autant sur les comptes courants. Les mesures d’encouragement du gouvernement à la consommation pourraient débloquer en partie la situation mais peut-être pas suffisamment créer une dynamique suffisante de la reprise. Il ne faut pas s’attendre à ce que les investissements prennent le relais.

 

. La formation brute de capitale fixe (FCBF/investissements) a plongé de 10,5% entre janvier et mars après +0,1% au dernier trimestre 2019. Les administrations publiques et les entreprises ont mis un coup d’arrêt à leurs investissements pendant cette première période de confinement, sachant que les dépenses des collectivités locales avaient déjà marqué le pas à l’approche des élections municipales.

Chez les ménages, la consommation, moteur très important de l’économie hexagonale, a également lourdement baissé (-5,3%) au cours du premier trimestre contre +0,3% au trimestre précédent. La baisse d’achats…

 

États-Unis : pas de reprise rapide

États-Unis : pas de reprise rapide

“La reprise pourrait être lente”, a déclaré , la présidente de la Banque fédérale de réserve de Cleveland. à la chaîne de télévision Bloomberg TV. “Avec autant de gens sans travail, il est difficile d’imaginer que nous puissions assister à une reprise en V.”

Il est peu probable que la production et l’emploi retrouvent rapidement leur niveau du début de l’année, a-t-elle ajouté.

La Réserve fédérale présentera ses nouvelles prévisions économiques à l’issue de sa prochaine réunion de politique monétaire, le 10 juin. D’autres experts en que la reprise ne pourra pas intervenir avant 2022. Certes d’une manière générale les économies estiment que la croissance devrait se redresser en 2021 mais pas suffisamment pour retrouver les chiffres de 2019. En cause, le faite que nombre d’entreprises notamment moyennes ne disposent pas des réserves de trésorerie pour faire face aux conséquences du Corona virus.

 

Etats-Unis : Une croissance moins rapide, une « nouvelle norme » !! (FED,New York))

Etats-Unis : Une croissance moins rapide,  une « nouvelle norme » !!  (FED,New York))

 

 

Le moins que l’on puisse dire c’est que les Américains sont pragmatiques mais en même temps assez approximatif. Ainsi John Williams  préside de la Fed de New York a-t-il déclaré que la prévision de croissance de l’économie américaine autour de 2 % constitués la nouvelle norme. Qu’on devait en conséquence adapter la politique monétaire, comment ? Ça dépend a répondu l’expert ! John Williams  confond d’abord le concept de norme et de tendance. En effet l’hypothèse d’une croissance de 2 % aux États-Unis constitue une tendance. Une norme c’est autre chose. C’est notamment un autre contenu de croissance caractérisé en particulier par un phénomène déconsommation, une réduction des échanges internationaux et une dématérialisation de l’économie. Les Américains en général ne sont pas des philosophes ni même des théoriciens de l’économie (sauf quelques grands experts) ; par contre, ils savent s’adapter à tous les contextes. Une grande différence avec l’Europe qui se caractérise par une grande capacité à théoriser mais par une capacité d’action très médiocre. En outre les Américains recherchent toujours à positiver. Ainsi le président de la Fed de New York a-t-il indiqué qu’une croissance économique moins rapide aux Etats-Unis n’est pas “matière à inquiétude” mais plutôt une “nouvelle norme” à laquelle il faut s’attendre, a dit mercredi le président de la Fed de New York, soulignant que les responsables monétaires américains sont à l’aise avec les niveaux actuels des taux d’intérêt. John Williams, qui s’exprimait devant l’Economic Club de New York, a légèrement abaissé la prévision de croissance de l’économie américaine à environ 2%, la chute des marchés financiers en fin d’année dernière affectant maintenant les dépenses des ménages et des entreprises. Le résultat “aussi bon soit-il” serait juste au niveau de la croissance potentielle de l’économie américaine, ce qui justifie le niveau actuel des taux d’intérêt, qui sont “neutres”, c’est à dire à un niveau qui ne pénalise ni ne stimule l’activité économique. L’affaiblissement de la croissance économique en Chine et en Europe justifie l’orientation prudente de la Fed sur les taux. “Avec un marché du travail solide, une croissance modérée et aucun signe de pressions inflationnistes significatives, le scénario de base est assez favorable”, a poursuivi Williams, membre votant du comité de politique monétaire de la Fed, selon le texte de son intervention. “Quelle sera la réponse de la Fed? Ma réponse en bref est : cela dépend!”

Une justice plus rapide, moins coûteuse et plus professionnelle (François Saint-Pierre, avocat)

Une justice plus rapide, moins coûteuse et plus professionnelle (François Saint-Pierre, avocat)

 

(François Saint-Pierre, avocat spécialiste du droit pénal explique en quoi la justice sera plus professionnelle notamment  avec la réduction des tribunaux d’assises, la simplification des procédures. (Interview Le Monde)

 

L’idée selon laquelle les magistrats professionnels jugeraient plus sévèrement que le jury d’assises vous semble-t-elle réaliste ? La création de cette nouvelle juridiction paraît être justifiée par cette hypothèse et par la volonté d’alléger la charge de travail des cours d’assises, qu’en pensez-vous ?

L’expérience des cours d’assises montre que les verdicts des jurés sont très variables d’un procès à l’autre, d’une ville à l’autre,  sévères ou cléments. Et ceux des magistrats professionnels, dont c’est le métier, plus constants. Mais pas nécessairement plus durs. Les cours d’assises chargées de juger les affaires de terrorisme, sans jurés populaires, depuis 1986, ont montré à plusieurs reprises que, au contraire, elles pouvaient acquitter les accusés ou les condamnés plus modérément que des cours d’assises avec jurés populaires.

On ne peut donc pas soupçonner Nicole Belloubet, ministre de la justice, d’un tel but inavoué. D’ailleurs, souvenez-vous qu’en 2011, sous la présidence de M. Sarkozy, l’introduction de jurés devant les tribunaux correctionnels avait été envisagée justement pour plus de sévérité… Un projet vite abandonné.

 

 Ne plus faire juger certains crimes par les citoyens, c’est remettre fondamentalement en cause un principe essentiel de la justice, non ? Considérez-vous que c’est un tournant ?

Le jury est une création révolutionnaire, c’est vrai, qui date de 1791. Mais depuis, que de changements. Sous le Ier Empire, les jurys étaient composés de bourgeois, seulement des hommes. Sous Vichy, en 1941, leur nombre a été réduit de douze à six, et les jurés délibèrent depuis avec les magistrats professionnels. Il y a longtemps en France que l’on a abandonné un système de jurés populaires vraiment souverain.

 

Cette dénomination qui est « tribunal criminel » n’est-elle pas une violation du droit fondamental de la présomption d’innocence ?

Ce terme désigne clairement le tribunal chargé de juger les crimes. Je ne pense pas qu’il induise un préjugement de culpabilité de l’accusé. En revanche, il sera essentiel que la procédure qui y sera suivie permette à l’accusé de se défendre de manière effective, avec une garantie forte de sa présomption d’innocence.

 

Ne pensez-vous pas qu’au regard du projet présenté actuellement et des nombreuses réformes retirant toute spécificité aux cours d’assises (je pense notamment au récent arrêt du Conseil constitutionnel instituant une obligation de motivation de la peine), cette juridiction telle qu’on la connaît soit finalement vouée à disparaître ? Ne sommes-nous pas simplement face à une première étape dans la suppression totale des jurés ?

Vous avez raison, la question se pose sérieusement. Mais ce n’est pas nouveau. En 1995, Jacques Toubon, qui était garde des sceaux, avait proposé un système similaire à celui que propose aujourd’hui Mme Belloubet, un peu différent : en première instance, des juges professionnels avec deux jurés, et en appel une cour d’assises complète. Les avocats s’y étaient farouchement opposés. Le projet avait été abandonné. Mais depuis, en 2000, la loi a permis de faire appel des verdicts, ce qui a entraîné en 2011 la réforme nécessaire de la motivation des verdicts.

 

La motivation principale de cette réforme est-elle la réduction des coûts du procès ?

C’est exact, le souci d’économie est toujours présent dans ces réformes. Mais pas seulement. Madame Belloubet a aussi avancé la durée des procédures qui est trop longue. La transformation de la procédure criminelle répond aussi à ce souci. Actuellement, la procédure devant le juge d’instruction dure en moyenne trois ans, puis il faut attendre un an pour le procès de cour d’assises de première instance, et encore douze à dix-huit mois pour passer en appel, où se tient un nouveau procès à l’identique du premier. C’est un système globalement très lourd, pas seulement économiquement, mais aussi moralement pour les victimes et leurs familles, pour les accusés et leur famille.

 

En cherchant à délester les cours d’appel « régionales » d’un certain nombre de contentieux spécialisés au profit des cours « territoriales », le ministère de la justice ne procède-t-il pas à une réforme au contraire massive de la carte judiciaire ?

C’est une question que nous pouvons légitimement nous poser. Ce n’est pas nous qui parlons de « réforme mineure de la carte judiciaire », mais la ministre ! Les avocats de tous les barreaux de France sont très attachés à leurs tribunaux, pas seulement pour eux-mêmes, mais surtout parce qu’ils savent par expérience professionnelle que les gens, les justiciables, ont besoin de tribunaux près de chez eux, comme d’hôpitaux et de médecins.

Soyons attentifs, sans préjuger du développement de la réforme en cours, car d’un autre côté, comment nier que l’organisation judiciaire a vraiment besoin d’être modernisée ?

 

 « Aujourd’hui, des affaires sont requalifiées de crime en délit et passent en correctionnelle plutôt qu’en cour d’assises parce que les parties préfèrent avoir un jugement plus rapide. »  Rencontre-t-on vraiment des parties défendant les intérêts de la victime (Parquet ou constitution de partie civile) qui préfèrent que le procès soit correctionnalisé ?

Oui, je vous le certifie. Les avocats conseillent leurs clients et clientes en leur expliquant comment se déroule un procès de cour d’assises, et nombreux préfèrent un procès correctionnel où ils ou elles n’auront pas à exhiber leur vie privée, leur souffrance, leur intimité, dans des délais de jugement beaucoup plus courts. C’est une réalité.

 

En tant qu’avocat, que pensez-vous de la mise en place d’un dossier numérique unique ? Quelles conséquences dans l’exercice de votre métier ?

La numérisation de la justice est en marche (sans jeu de mots) et c’est inéluctable. J’en suis personnellement un partisan convaincu. Les avocats travaillent beaucoup plus efficacement ainsi. Et il en est de même des magistrats, des greffiers, des policiers et des gendarmes, qui le confirmeront je pense. Bien sûr cela implique de nouvelles méthodes de travail auxquelles chacun doit s’accoutumer. Mais n’est-ce pas ainsi dans tous les domaines ?

La fusion des tribunaux d’instance et tribunaux de grande instance ne risque-t-elle pas de restreindre l’accès à la justice des justiciables vivant en zone rurale ?

C’est un risque, nous devons être vigilants sur les propositions concrètes qui seront faites. Je pense que les magistrats et les avocats qui exercent leurs fonctions dans les régions rurales défendent bien leur point de vue et seront entendus.

Quel est le calendrier de cette réforme ?

Nous sommes en mars, souhaitons que les projets importants soient discutés au Parlement dans le courant de cette année 2018.

:P ouvez-vous expliquer à des non initiés ce que signifie rendre les mesures exécutoires en première instance au civil ? Ce n’était pas le cas ?

Il y a un grand principe : c’est celui du droit de toute personne qui a perdu son procès de faire appel, et tant que cet appel n’est pas jugé, le jugement de première instance est suspendu, il n’est pas « exécutoire ». C’est cela qui semble devoir être remis en cause. Distinguons bien la justice pénale et la justice civile.

 

  • En matière de justice pénale, le caractère suspensif de l’appel est un droit constitutionnel et il est hors de question de le remettre en cause.
  • En matière civile c’est différent, mais si l’appel ne devait plus être suspensif par principe, il faudrait prévoir une procédure très rapide permettant de demander à ce qu’il le soit, car, sans être vexant pour les magistrats, il arrive que de mauvais jugements soient rendus, dont l’exécution immédiate pourrait provoquer des conséquences très graves.

Je ne suis donc pas moi-même favorable à cette réforme.

 

Transition écologique: très ciblée et rapide

Transition écologique: très ciblée  et rapide

Une feuille de route du gouvernement sera décidée en juin elle sera très ciblée et devra agir vite. En fait, il ne faut pas s’attendre à de grands changements par rapport à la loi de transition énergétique déjà votée et qui aura bien du mal à être mis en œuvre. Rappelons que cette loi prévoit de réduire à 50 % la part du nucléaire dans la production d’électricité (aujourd’hui 75 %). Un objectif complètement irréalisable d’autant que rapidement on va décider le grand carénage des plus anciennes centrales pour prolonger leur durée de vie de 20 ans. On va donc centrer le programme du gouvernement essentiellement  sue ce « programme de travail » qui comprendra notamment des engagements sur l’interdiction des nouveaux permis de recherche sur les hydrocarbures, la rénovation énergétique des bâtiments, notamment publics, la révision de la taxe carbone et de la fiscalité du diesel, a précisé l’Élysée. La discussion sur ce programme doit débuter mercredi en Conseil des ministres. Cette table ronde a été organisée après la décision de Donald Trump de retirer les États-Unis de l’Accord de Paris. Seule décision concrète annoncée mardi, la création d’un site internet pour faciliter l’accueil des chercheurs du monde entier, notamment américains, qui voudraient postuler pour venir en France travailler sur des programmes concernant le climat.   La table ronde, présidée par Emmanuel Macron, a réuni mardi une vingtaine de membres d’ONG, entrepreneurs, chercheurs et experts, ainsi que les ministres Nicolas Hulot (Transition écologique), Jean-Yves le Drian (Europe et Affaires étrangères) et Frédérique Vidal (Recherche).         Cette réunion était aussi l’occasion de « réaffirmer une message de solidarité envers les victimes des changements climatiques », a indiqué Nicolas Hulot à l’issue de la réunion. La France va également poursuivre sa « diplomatie climatique », a souligné le ministre. « C’est l’effet inattendu de la décision des Etats-Unis: il y a des coalitions nouvelles en train de se créer entre États, entre États et collectivités, entre États et acteurs économiques, et avec des États américains. C’est cette coalition que nous allons renforcer », a-t-il conclu.

Turquie: Macron pour un rapide de Depardon en France

Turquie: Macron pour un  rapide de Depardon en France

 

« Le président de la République a fait à nouveau part de sa préoccupation concernant la situation du photographe français », indique l’Elysée, il a « réexprimé sa demande de voir rentrer le plus vite possible M. Depardon en France ». Emmanuel Macron a encore  demandé samedi au président turc Recep Tayyip Erdogan que le photographe français Mathias Depardon puisse rentrer en France « le plus vite possible », a annoncé samedi la présidence française. De même source, on indique que le sort du photographe, détenu en Turquie depuis son arrestation le 8 mai, a été abordé par le chef de l’Etat au cours d’un entretien téléphonique avec son homologue turc. Emmanuel Macron avait déjà évoqué la situation de Mathias Depardon avec Recep Tayyip Erdogan en marge d’un sommet de l’Otan le 25 mai et le photographe a pu recevoir depuis deux visites consulaires dans sa prison. Les deux dirigeants ont d’autre part discuté des dossiers syrien et libyen, sur lesquels ils avaient déjà eu des échanges à Bruxelles. Toujours selon l’Elysée, ils ont aussi évoqué le retrait des Etats-Unis de l’Accord de Paris sur le climat, le président turc rappelant son engagement dans cet accord.

Brexit: pour une sortie rapide de la Grande-Bretagne

Brexit: pour une sortie rapide de la Grande-Bretagne

 

Désormais un peu plus conscient des enjeux du excite les responsables politiques britanniques risque de faire traîner en longueur les négociations qui vont acter le divorce avec l’union économique. Jean-Claude Juncker (président de la commission économique) mais aussi l’Allemagne et la France souhaitent  hâter  la séparation afin que les incertitudes ne pèsent pas trop longtemps notamment pour les investisseurs et les marchés financiers, au-delà sur la croissance. La séparation doit s’effectuer dans les conditions de l’article 50 du traité mais un à qui relativement vague sur les modalités précises du d’un pays.  Que dit l’article 50?  « Tout État membre peut décider conformément à ses règles constitutionnelles de se retirer de l’Union », stipule la « clause de retrait » (article 50) introduite par le traité de Lisbonne, signé en 2007 et entré en vigueur en 2009. Mais l’article 50, qui se compose de cinq paragraphes relativement courts, « ne donne que peu de détails concrets sur la manière dont le retrait doit s’organiser », relève Robert Chaouad, chercheur à l’Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS), spécialiste des questions européennes. Le Royaume-Uni devra d’abord notifier son intention au Conseil européen (qui réunit les 28 États membres). Puis « à la lumière des orientations du Conseil », l’Union négociera et conclura avec Londres un accord fixant les modalités de son retrait, en tenant compte du cadre de ses relations futures avec l’Union ». Cet « accord de retrait » est conclu au nom de l’Union par le Conseil, à la majorité qualifiée, après approbation du Parlement européen. Quand le Royaume-Uni sortira-t-il effectivement de l’UE? Les traités cesseront de lui être applicables à partir de la date d’entrée en vigueur de « l’accord de retrait » ou, à défaut, deux ans après la notification du retrait, sauf si le Conseil européen, en accord avec Londres, décide à l’unanimité de proroger ce délai. En clair les négociations pourraient durer des années et des années un temps suffisamment long pour permettre à la Grande-Bretagne qui en a l’habitude de négocier des contreparties très avantageuses afin de ne pas être considéré comme un simple pays tiers. L’Europe a l’habitude de ces discussions marathon avec la Grande-Bretagne qui a toujours réussi à obtenir des avantages économiques financiers voir politiques assez peu admissibles. Du coup les responsables politiques britanniques jouent la montre. Vendredi, le Premier ministre britannique, David Cameron, a annoncé qu’il laisserait le soin à son successeur, à désigner en octobre, d’invoquer l’article 50 qui déclenchera jusqu’à deux ans de négociations sur la sortie de son pays de l’UE. Quant à Boris Johnson, son possible successeur qui a fait campagne pour le Brexit, il a jugé qu’ »il n’y a actuellement nul besoin de se hâter (…). Il n’y a aucune raison de se précipiter à invoquer l’article 50″. Paris assure que les autres pays Européens, notamment l’Allemagne, partagent sa position de fermeté vis-à-vis du Royaume-Uni et veulent éviter que les Britanniques fassent trainer les négociations pour obtenir davantage de l’UE. « Il y a pour la planète entière une interrogation : que va-t-il se passer ? », a déclaré samedi le président français lors d’une déclaration au côté du secrétaire général de l’Onu, Ban Ki-Moon, à l’Elysée. « Nous devons en tirer toutes les conclusions et toutes les conséquences », a-t-il ajouté. « Nous devons maintenant organiser cette séparation mais nous devons le faire en bon ordre et avec les règles qui sont celles prévues par les traités qui doivent être mises en oeuvre. »  




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