Automobiles : des «boîtes noires» qui existent depuis des dizaines d’années sur les poids-lourds

Automobiles : des «boîtes noires» qui existent depuis des dizaines d’années sur les poids-lourds

 

 

La presse fait état des inquiétudes de certains lobbies automobiles suite à la prochaine installation de « boîtes noires » sur les automobiles qui enregistrent différents éléments de risques pendant toute la période de conduite. Les médias indiquent que ces boîtes noires seront sur le modèle de celles qui équipent  les avions !

 

La vérité est toute autre. En effet on s’est surtout inspiré du chronotachygraphe – désormais numérique -qui existe depuis des dizaines et des dizaines d’années sur les poids-lourds. Un dispositif qui a montré son efficacité dans la mesure où les poids-lourds sont très peu impliqués proportionnellement en matière d’accidents. C’est aussi le moyen d’analyser finement la conduite du chauffeur notamment la vitesse pendant tout le parcours.

Le retour de l’écotaxe poids-lourds par la fenêtre

L’écotaxe poids-lourds avait été éjectée par la porte fin 2014 par Ségolène Royal. Elle revient par la fenêtre pour satisfaire les attentes des écolos. On renvoie le bébé dans les régions qui pourront donc instituer une taxe spécifique sur le transport routier. Le projet permettra aux régions

«d’instituer des contributions spécifiques assises sur la circulation des véhicules de transport routier de marchandises empruntant les voies du domaine public routier national mises à leur disposition dans le cadre d’une expérimentation».

Et pour appâter les régions, de gouvernements pourraient proposer le transfert des routes nationales aux régions et aux départements. De quoi nourrir un peu plus le portefeuille de ces collectivités locales mais aussi leurs dépenses.

 

Le gouvernement justifie cette orientation par un souci de décentralisation. On voit mal en quoi la prise en compte des dépenses des routes nationales par les collectivités locales constituerait un acte de décentralisation. C’est sans doute surtout un acte de transfert de dépenses dans lequel risquent de tomber régions et départements. Ce n’est pas la première fois que ces collectivités tomberaient dans le  piège.

 

Les départements, de leur côté, pourront «étendre ces contributions spécifiques aux véhicules de transport routier de marchandises empruntant les voies de leur domaine public routier qui sont susceptibles de subir un report significatif de trafic du fait des contributions régionales mentionnées au précédent alinéa», précise le texte. Un moyen de forcer les professionnels essayant de contourner les routes concernées de contribuer malgré tout.

 

Évidemment ce retour par la fenêtre de l’écotaxe poids-lourds a aussi été justifié par des motifs écologiques. Le problème c’est que ça ne changera sans doute pas la répartition modale. La priorité doit être ailleurs à savoir dans la qualité de des transports alternatifs comme le rail. Cela risque simplement de renchérir le coût du transport. Une sœur de retour d’une forme de la vignette en quelque sorte.

Vignette poids-lourds étrangers : une nouvelle fois, Royal retoquée par Sapin

Vignette poids-lourds étrangers : une nouvelle fois, Royal retoquée par Sapin

Pas étonnant, juridiquement cette proposition de Ségolène ne peut être acceptée ; Si vignette, il y a ce ne peut être que pour tous les poids lourds. Du coup l’idée de Ségolène pourrait se retourner contre les poids lourds français. De toute évidence Ségolène connait mal l’environnement juridique de la politique des transports. Elle a sans doute eu raison d’abolir la cathédrale administrative que représentait l’écotaxe mais on ne peut la remplacer par une taxe illusoire et illégale au regard de la réglementation européenne. La problématique est par ailleurs complexe et parfois contradictoire. S’agit-il de viser des objectifs environnementaux ?  De protéger le pavillon français ? Ou encore de faire rentrer des impôts ? La ministre répondrait sans doute les trois à la fois mais les mesures proposées ne sont guère adaptées à ces trois objectifs surtout quand elles sont inapplicables. Le plus pertinent serait de remettre à plat toute  la politique des transports de l’Europe  notamment d’harmoniser les conditions de concurrence   Le ministre des Finances était ce lundi l’invité de France Info. Il a retoqué la dernière proposition de Ségolène Royal pour remplacer l’écotaxe, celle d’imposer une vignette sur les poids lourds étrangers. Il a aussi commenté les déclarations de Martine Aubry.  Le ministre des Finances a donc rejeté la dernière idée de Ségolène Royal pour remplacer l’écotaxe : « En Europe on ne taxe pas un camion étranger parce qu’il est étranger. On taxe un camion parce qu’il est étranger ou français parce qu’il traverse la France. On peut mettre en place un système de vignette. Oui mais quel que soit leur origine ». Invitée de BFM-TV ce dimanche, la ministre de l’Energie et de l’Ecologie a posé  »le problème des camions étrangers en citant l’exemple d’un poids lourd qui « fait son plein en Belgique, traverse toute la France pour arriver en Espagne sans avoir payé la taxe sur le gazole, ce qui n’est pas juste ». Elle a évoqué l’hypothèse « d’une vignette ou une interdiction de prendre les routes nationales avec obligation d’emprunter les autoroutes. »

 

 

Ecotaxe poids lourds : manif en Bretagne

Ecotaxe poids lourds : manif en Bretagne

L’écotaxe qui vise les poids lourds à partir de 2014 va finir par tuer un pavillon français déjà bien affaibli. En faiat une taxe avance un habillage écolo qui ne changera pas la répartition modale mais  un impôt supplémentaire qui va affecter davantage la compétitivité et le pouvoir d’achat des consommateurs.  De nombreuses opérations « escargots » ont donc été organisées samedi en Bretagne, notamment sur les voies express. Les cortèges protestaient contre l’écotaxe, en vigueur dès le 1er janvier prochain. Des barrières anti-émeutes secouées, des voies express fermées, des portiques « écotaxe » sous haute-protections, un cortège dans chaque sens de circulation, jet d’œufs et de tomates contre grenade lacrymogène… La mobilisation et l’opposition à l’écotaxe se sont durcies, samedi 12 octobre, sur les routes bretonnes. L’écotaxe va me coûter 350.000 euros à l’année. Alors si je veux survivre, il faut qu’on me la rembourseUn patron . Dans cette région, l’écotaxe est très mal perçue, notamment par les transporteurs et les filières agro-alimentaires. Interrogé au micro de RTL, à Pont-de-Buis-lès-Quimerc’h dans le Finistère, un patron fustige cette éco-redevance insupportable : « L’écotaxe va me coûter 350.000 euros à l’année, explique-t-il. Alors si je veux survivre, il faut qu’on me la rembourse… Autrement je ne serai plus là dans un an. » « Vous avez vu hier, témoigne un agriculteur, 860 salariés ont été virés, et après on nous met encore des taxes ?! C’est lamentable, c’est honteux. On travaille toute l’année, on trait nos vaches matin et soir. Et on va nous le taxer à chaque fois. Combien de temps ça peut durer ? »Déléguée centrale du groupe Volaille/Doux, Nadine Hourmant est venue en voisine pour soutenir la cause des entreprises, mais aussi des consommateurs : « C’est encore un impôt qui est déguisé et qui pénalise d’abord les entreprises. Mais elle va aussi pénaliser les salariés qui travaillent dans ces boîtes-là. Cet impôt sera répercuté sur les consommateurs. Il y en a marre de payer. »Après cette journée de manifestations, plusieurs portiques auraient déjà été sabotés. Les jours de celui de Pont-de-Buis sont comptés. L’écotaxe pour les poids lourds, qui devait entrer en vigueur le 1er octobre, est reportée au 1er janvier 2014.

Écotaxe poids lourds reportée : surtout due à la résistance des entreprises

Écotaxe poids lourds reportée : surtout due à la résistance des entreprises

 

L’écotaxe qui vise les camions de plus de 3.5T sur le réseau  national (hors autoroutes déjà  payantes) avait déjà été reportée en octobre. En cause des modalités techniques mais surtout  la grogne des professionnels qui estiment que le pavillon français sera encore un peu plus affecté par cette nouvelle fiscalité théoriquement reportée sur le client. Dans les faits, compte tenu de la baisse du fret (autour de -5% en 2013)  et de la crise générale ce sera autant d’entreprises en moins (sans doute un nouveau record de faillites en 2013); des professionnels avancent le chiffre de 10 000 emplis supprimés. Un nouveau report vient d’être décidé au premier janvier officiellement en raison d’un manque de « préparation » ; En réalité en raison de la résistance des entreprises qui ont refusé de souscrire à cette nouvelle fiscalité ; fruit du Grenelle de l’environnement, cette taxe avait l’ambition de rééquilibrer la répartition modale. En faiat il s’agit d’une fiscalité supplémentaire qui n’aura aucun impact sur le report de trafic sur d’autres modes. En plus avec la mise en place d’une véritable cathédrale administrative qui va accroitre les couts du transport et affecter la rentabilité car le report intégral sur l’utilisateur est illusoire. Officiellement donc  En raison de « dysfonctionnements persistants » et du « manque de préparation du dispositif et d’anticipation des difficultés sous le précédent gouvernement », l’écotaxe pour les poids lourds, qui devait entrer en vigueur le 1er octobre, est reportée au 1er janvier 2014, ont annoncé les ministres des Transports Frédéric Cuvillier et du Budget Bernard Cazeneuve, ce jeudi 5 septembre. L’État avait confié la société Ecomouv la gestion et la collecte de cette taxe, mais des problèmes l’ont contraint à demander à ce partenaire « un dispositif corrigé ». Le gouvernement laisse planer la menace de sanctions financières en soulignant qu’il comptait appliquer « au terme du processus, les dispositions contractuelles prévues en cas de retard dans la livraison finale ». Fin août, Frédéric Cuvillier avait demandé à Ecomouv un état des lieux sur l’avancement de la procédure d’enregistrement des poids lourds, indispensable pour pouvoir prélever la taxe. Ecomouv reconnaissait alors qu’à peine 20.000 camions avaient été enregistrés sur les 600 à 800.000 concernés. Cet enregistrement procure aux transporteurs un boîtier qui permettra de suivre les mouvements des poids lourds et de payer l’écotaxe, grâce aux portiques mis en place sur le réseau national par Ecomouv’. Initialement prévue pour juillet dernier, la mise en place de cette taxe avait déjà été repoussée une première fois au 1er octobre. Lancée par la précédente majorité lors du Grenelle de l’environnement et votée en avril dernier, l’écotaxe, dite « taxe poids lourds », doit s’appliquer à tous les véhicules de plus de 3,5 tonnes (les camions) transporteurs de marchandises, circulant sur le réseau national non payant, selon des barèmes kilométriques. 15.000 kilomètres de routes sont concernés et les transporteurs devraient débourser au total 1,2 milliard d’euros par an. Pour ne pas pénaliser les transporteurs, le gouvernement a prévu dans sa loi, votée en avril, d’imposer des taux de majoration, qui obligent les professionnels du transport à augmenter leurs prix et donc à répercuter la taxe sur leurs clients.

Ecotaxe poids lourds : « l’usine à gaz » reportée en janvier

Ecotaxe poids lourds :  « l’usine à gaz » reportée en janvier

 

 

Malgré la météo clémente de la fin août, l’écotaxe poids lourds est dans le Les  dirigeants d’Ecomouv (chargé de récolter la taxe) devraient proposer au ministre un report de la mise en œuvre du système à janvier 2014, afin de laisser aux professionnels du transport le temps de «s’enregistrer» et de s’équiper de boîtiers de géo localisation. «J’ai toujours dit que je ne souhaitais pas qu’on mette en place un dispositif non sécurisé», rappelle le ministre. Or, à l’heure actuelle, seuls 10.000 poids lourds se seraient enregistrés. «Dans l’idéal, 100.000 à 120.0000 camions devraient l’être aujourd’hui», confie un proche du dossier. Plusieurs raisons expliquent ce retard. Les professionnels du transport ont dans leur ensemble mal accueilli un dispositif que le ministre lui-même a décrit comme une «usine à gaz», avant de décider de le reporter une première fois à octobre prochain. Le principe de répercussion de la taxe sur les clients des transporteurs a aussi été affiné. La complexité administrative de l’inscription suscite des rejets. De plus, les relations entre la filiale de l’italien Autostrade (choisie comme concessionnaire par le précédent gouvernement) et les pouvoirs publics ne facilitent pas non plus sa mise en œuvre. «Ce dispositif n’est pas le mien, rappelle Frédéric Cuvillier. Le contrat a été signé avec l’État en 2011.» En attendant, un observatoire de l’écotaxe poids lourds va être mis en place dans chaque département pour veiller à ce que les professionnels du transport respectent l’application de la loi. La taxe, censée récolter 1,2 milliard d’euros en année pleine, ne devrait donc pas rapporter cette année le moindre euro à l’agence de financement des infrastructures de transports de France

 

 

Ecotaxe poids-lourds validée par le Conseil constitutionnel

Ecotaxe poids-lourds validée par le Conseil constitutionnel

Le Conseil Constitutionnel a validé la loi fixant ses modalités d’application, jeudi 23 mai. Il a ainsi écarté les différents griefs soulevés par des députés UMP dans un recours déposé le mois dernier. Dans son recours, l’UMP ne critiquait pas l’écotaxe, ni la répercussion de son coût par les transporteurs sur les clients, deux principes fixés par le Grenelle de l’environnement, mais le fait que cette répercussion prenait « la forme d’une majoration forfaitaire de plein droit (en lieu et place d’une répercussion au réel ou forfaitaire en fonction des situations) ». « En d’autres termes la majoration du prix de transport s’effectuera même si le transporteur n’a pas emprunté le réseau taxé, et, donc, même si il n’a pas payé l’écotaxe », affirmait alors l’UMP. Ce recours avait été vivement critiqué par les représentants des transporteurs routiers, notamment la Fédération nationale des transports routiers (FNTR) qui l’avait qualifié « d’incohérent et peu responsable ».  L’écotaxe doit entrer en vigueur le 1er octobre. Elle doit s’appliquer à tous les véhicules de transport de plus de 3,5 tonnes, circulant sur le réseau national non payant, selon des barèmes kilométriques. Elle est due par le client du transporteur. « C’est une étape essentielle qui est franchie aujourd’hui pour l’introduction du premier mécanisme de fiscalité écologique, dont la mise en oeuvre s’appuie sur ce dispositif simple, juste et efficace », s’est félicité le ministre des Transports Frédéric Cuvillier, cité dans un communiqué. Il a souligné que les charges « ne pèseront pas sur les épaules » des 40.000 entreprises de transports et leurs 400.000 emplois, mais sur les donneurs d’ordre. Le produit de l’écotaxe servira à financer les nouvelles infrastructures de transport au service d’une mobilité plus durable, a-t-il rappelé. Le gouvernement espère percevoir 1,2 milliard d’euros par an de cette écotaxe. Les recettes collectées sur le réseau routier national, estimées à 780 millions d’euros, seront affectées à l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF).

 

Vote de la Taxe poids lourds

Vote de la Taxe poids lourds

 

Théoriquement supportée par le client du transporteur, cette taxe va affecter une compétitivité déjà très affectée du pavillon français (pratiquement absent sur le plan international) et accélérer les défaillances d’entreprises. .En effet Le Parlement a définitivement adopté dans la nuit de mercredi à jeudi, par un vote de l’Assemblée nationale, le projet de loi mettant en place une écotaxe poids-lourds. Le texte a été voté par 59 voix pour, 14 contre et trois abstentions. Le PS, les écologistes et les radicaux de gauche l’ont soutenu, l’UMP et le Front de gauche se sont prononcés contre tandis que les centristes se sont abstenus. Les députés ont ainsi approuvé, après les sénateurs le 18 avril, le compromis trouvé entre l’Assemblée et le Sénat en Commission mixte paritaire (CMP) sur ce texte qui met en musique une taxe pour les poids-lourds décidée sous l’ancienne majorité, en 2009, lors du Grenelle de l’environnement. L’écotaxe doit entrer en vigueur le 1er octobre. Elle doit s’appliquer à tous les véhicules de transport de plus de 3,5 tonnes, circulant sur le réseau national non payant, selon des barèmes kilométriques. Elle est due par le client du transporteur. Parmi d’autres mesures, le texte prévoit aussi l’application du droit social français aux navires étrangers. Le texte finalement voté n’a pas touché à l’exonération concédée pour le transport de lait, mesure prise sous l’impulsion des députés bretons.

 

Transport: Volvo(Suède)-Dongfeng(Chine) futur n°1 des poids lourds

Transport: Volvo(Suède)-Dongfeng(Chine) futur n°1 des poids lourds

« Volvo a signé un accord avec le constructeur automobile chinois Dongfeng Motor Group Company (DFG) pour acquérir 45% d’une nouvelle filiale de DFG, Dongfeng Commercial Vehicles (DFCV), qui comprendra la majeure partie de l’activité des véhicules de transport de gros et moyen tonnage de DFG », a précisé Volvo.  La transaction doit permettre à Volvo de devenir « le plus grand fabricant au monde de poids lourds », selon le suédois.  Volvo a expliqué que cette transaction allait associer le numéro deux mondial, Dongfeng, qui a affiché en 2011 « des ventes totales de 186.000 unités, dont environ 142.000 ont été produites par la partie de l’entreprise qui sera incluse dans DFCV », avec le numéro trois, Volvo et 180.000 unités.  Cette année-là, Daimler avait vendu 426.000 poids lourds. Volvo n’a pas précisé comment, dans ses calculs, Daimler allait pouvoir être dépassé.  Il se pourrait qu’il compte sur la croissance du marché chinois, qui représente déjà « le plus grand marché du monde pour les camions, avec un total de poids lourds équivalent aux marchés européen et nord-américain additionnés », a rappelé M. Persson.   »La combinaison de la position et du savoir-faire solides de Dongfeng au niveau national et de l’expertise technologique et de la présence mondiale de Volvo Group offriront à DFCV un excellent potentiel de croissance et de rentabilité en Chine et au-delà », a commenté le PDG de Volvo, Olof Persson, cité dans un communiqué.  Volvo a ajouté que cette acquisition restait « soumise à certaines conditions, y compris à l’approbation des autorités concernées ».   »L’objectif est d’achever la transaction dès que possible, et son aboutissement devrait avoir lieu d’ici environ les douze prochains mois », a précisé le groupe.   »Il est prévu que la participation de Volvo dans DFCV sera considérée comme une entreprise associée, et consolidée dans les comptes (…) au sein de l’unité poids lourds », a ajouté Volvo.  Le suédois construit aussi des bus, des engins de chantier, des moteurs de bateaux et des moteurs industriels. Mais la marque d’automobile du même nom ne lui appartient plus depuis 1999.  Volvo s’aventure là où le japonais Nissan a jeté l’éponge. En effet, Donfeng et Nissan ont signé « un accord récent grâce auquel DFG a acheté les activités de véhicules de transport de gros et moyen tonnage à la coentreprise DFL (détenue conjointement par DFG et Nissan Motors) », a rappelé Volvo.  Volvo doit publier ses résultats annuels le 6 février. Ses finances ne sont pas au mieux puisque le groupe présentait une trésorerie négative au 30 septembre, et disait que l’un de ses principaux objectifs au quatrième trimestre serait de la redresser en abaissant ses dépenses et en réduisant des stocks « actuellement trop élevés sur certains marchés ».

 

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