Collectivités: vers une hausse de 10 milliards d’euros des dépenses en 2024

Collectivités:  10 milliards d’euros des dépenses supplémentaires en 2024

Les dépenses de fonctionnement des collectivités locales (communes, départements, régions…), récemment pointées du doigt par Bercy, devraient augmenter d’une dizaine de milliards d’euros sur un an en 2024, selon une étude publiée mercredi par La Banque postale. Après avoir atteint 227,1 milliards d’euros en 2023, ces dépenses qui englobent notamment la masse salariale ou les factures d’énergie devraient progresser de 4,4% pour atteindre 237 milliards en 2024.

Dans un courrier adressé début septembre à des parlementaires, les anciens ministres des Finances et des Comptes publics, Bruno Le Maire et Thomas Cazenave, avaient affirmé que «l’augmentation extrêmement rapide des dépenses des collectivités (…) pourrait à elle seule dégrader les comptes 2024 de 16 milliards d’euros» par rapport à la trajectoire de déficit tracée par Bercy jusqu’à 2027. Une mise en cause des collectivités qui avait irrité les associations d’élus locaux. Directeur des études et de la recherche de La Banque postale, Luc-Alain Vervisch a souligné mercredi que «le dérapage des dépenses locales n’(était) pas un dérapage dans la mesure où on aurait quitté la trajectoire de façon imprévue. C’est plutôt que la trajectoire était un peu optimiste.»

Le coût du «millefeuille administratif» français, lié aux compétences partagées par l’État et les collectivités, «peut être estimé à 7,5 milliards d’euros», affirme un rapport remis au gouvernement ce mercredi 29 mai. Alors que l’exécutif a déjà acté 10 milliards d’euros de coupes dans les dépenses de l’État en 2024 et cherche 10 milliards d’économies supplémentaires, les coûts de l’enchevêtrement des compétences «peuvent être diminués», note le gouvernement dans un communiqué. Mais ils «ne peuvent pas être tous supprimés».

Le chiffre est issu d’un rapport commandé fin 2023 au maire de Charleville-Mézières Boris Ravignon. Il existe en France «trop d’empilements : vous avez des services de l’État, des opérateurs, des agences, quatre niveaux de collectivités, parfois des syndicats, des sociétés d’économie mixte… Ce qui ne va pas, c’est que sur une politique publique, on soit quatre ou cinq autour de la table», avait déploré le ministre des Comptes publics Thomas Cazenave au lancement de la mission.

Le rapport de Boris Ravignon précise que le coût du «millefeuille administratif» pèse principalement sur les collectivités (6 milliards d’euros), l’État supportant une charge financière quatre fois moindre (1,5 milliard d’euros). Dans le détail, le coût de l’enchevêtrement des compétences est estimé à 4,8 milliards d’euros pour les communes, 696 millions d’euros pour les intercommunalités, 355 millions d’euros pour les départements et 117 millions pour les régions.

 

Sécurité : Bruno Retailleau hausse encore le ton !

 

Sécurité : Bruno Retailleau hausse encore le ton !

Avant de se répandre dans les médias, le nouveau ministre de l’intérieur commence par parler dans une grande interview au Figaro. Ce n’est pas le premier ministre de l’intérieur qui promet de terroriser les fauteurs de troubles. Le problème c’est que souvent l’action n’est pas à la hauteur de l’enjeu, on pense en particulier à l’insécurité et au trafic de drogue. Dans ce domaine comme dans d’autres, on se gave trop souvent de mots. Et le nouveau ministre de l’intérieur devrait éviter de ce saouler de son propre discours.

 

LE FIGARO.- Vous devenez ministre pour la première fois à 64 ans , en assumant la charge du ministère de l’Intérieur. Quelle est votre première impression en entrant à l’hôtel de Beauvau ?

BRUNO RETAILLEAU.- Je ressens un sentiment d’humilité et d’urgence. Je suis aussi animé par le même esprit de vérité que le premier ministre : jamais je ne raconterai d’histoires aux Français. Ils sont fatigués du « tout à l’ego ». Je ne suis pas là pour faire semblant mais pour faire vraiment. Sur le front sécuritaire comme sur le front migratoire, la cote d’alerte est atteinte. Je n’aurai donc qu’un seul mot d’ordre : rétablir l’ordre. L’ordre dans les rues, l’ordre aux frontières, l’ordre dans les esprits aussi, car il nous faut revenir à des évidences simples : un policier n’est pas une assistante sociale, un délinquant n’est pas une victime, un pays n’est pas un hall de gare. …

 

Impôt sur le revenu : gel du barème, une hausse maquillée

Le nouveau gouvernement pourrait bien avoir trouvé une partie de la martingale pour boucler le budget en augmentant discrètement l’impôt sur le revenu. Il s’agirait de geler le barème de l’impôt c’est-à-dire de ne plus tenir compte de l’inflation qui diminue  les revenus réels. Donc, d’augmenter en réalité les impôts du montant de l’inflation. Une manière maquillée de trouver des ressources fiscales non négligeables sur une assiette relativement large puisque  50 % des Français payent l’impôt sur le revenu. Au passage, on agrandit encore cette assiette en rendant imposable certains foyers fiscaux qui ne le sont pas. La mesure pourrait toucher au moins 1 million supplémentaire de français selon le niveau d’inflation .

En gelant ce barème, c’est une façon d’augmenter les impôts sans le dire : le taux ne bouge pas, mais plus de Français risquent d’entrer dans de nouvelles tranches d’imposition sans avoir vu leur pouvoir d’achat progresser.

Ce gel permettrait de gonfler les recettes de 4 milliards d’euros en 2025. En 2024, les seuils avaient été rehaussés de 4,8% : à l’époque, Bercy estimait que sans cette indexation sur l’inflation prévisionnelle, le rendement de l’impôt sur le revenu aurait été majoré de 6,1 milliards d’euros. La dernière fois que ce barème a été gelé, c’était pour l’année 2012, après une décision du gouvernement Fillon. Les socialistes, arrivés au pouvoir l’année suivante, avaient prolongé la mesure en 2013 avant de relever à nouveau les seuils face au ras-le-bol fiscal grandissant.

Aujourd’hui, en dessous de 11.294 euros de revenu fiscal annuel, le taux d’imposition est de 0%. La tranche supérieure est imposée à 11% : ce taux s’applique aux revenus situés entre 11.295 euros et 28.797 euros, mais pas aux revenus de la tranche non imposable. Entre 28.798 euros et 82.341 euros, le taux est à 30%. Et ainsi de suite jusqu’à la dernière tranche, imposée à 45% pour les revenus au-delà de 177.106 euros.

Fiscalité : une hausse « ciblée et exceptionnelle » pour le nouveau ministre des finances

Fiscalité : une hausse « ciblée et exceptionnelle » pour le nouveau ministre des finances

 

Le nouveau ministre des finances d’entrée estime nécessaire d’envisager des hausses ciblées et exceptionnelles de la fiscalité. L’enjeu est un effet majeur puisque le déficit budgétaire devrait atteindre près de 6 % en 2024. En clair il faudrait économiser de l’ordre de 100 milliards pour atteindre les 3 % de déficit (du PIB) autorisés par Bruxelles et surtout rassurer les milieux financiers. L’annonce d’un ciblage peut mieux faire passer la pilule, il est sans doute nécessaire mais cela ne suffira pas. En effet avec un ciblage la fiscalité s’applique sur une assiette restreinte et qui produit donc peu de ressources fiscales à l’inverse de ses assiettes larges de fiscalité. Reste aussi à s’en tenir au caractère exceptionnel de certains prélèvements dont certains durent en fait depuis des années. Compte tenu de l’ampleur du déficit et de la dette qui en découle le ministre des finances sera sans doute condamné à combiner à la fois réduction des dépenses et hausse de fiscalité surtout si la croissance est toujours aussi faible ( donc aussi les ressources fiscales).

Le nouveau Premier ministre a toutefois  assuré à ses partenaires macronistes qu’il n’y aurait pas de « hausse d’impôts sur les classes moyennes et les Français qui travaillent », selon un récent compte-rendu de Gabriel Attal. « Je ne serai pas le ministre de la confiscation fiscale », prévient le nouveau locataire de Bercy Antoine Armand dans une interview au JDD publiée ce samedi 21 septembre.

« Les classes moyennes travaillent et contribuent à la solidarité nationale », précise le nouveau ministre de l’Économie. « Elles doivent être soutenues. »
Pour autant, Antoine Armand se veut flou sur les orientations précises du gouvernement en la matière. « C’est le Premier ministre, avec son ministre du Budget (Laurent Saint-Martin, NDLR), qui définira les orientations fiscales », répond-il. « Les classes moyennes travaillent et contribuent à la solidarité nationale. Elles doivent être soutenues. »
Néanmoins, le nouveau ministre estime que « dans le contexte budgétaire », « exclure d’office certains prélèvements exceptionnels et ciblés ne serait pas responsable ». « Mais cela ne fait pas une doctrine et ne résout pas notre problème », insiste-t-il, appelant à également « baisser la dépense publique et la rendre plus efficace ».

Hausse d’impôts : peut-être ?

Hausse d’impôts : peut-être ?

Alors que le gouvernement n’est même pas constitué et qu’aucune orientation claire ne se dégage après la nomination de Michel Barnier comme Premier ministre des hypothèses circulent cependant concernant l’évolution de la fiscalité. On sait que le président de la république mais aussi nombre de formations du centre et de droite sont théoriquement opposés à une croissance des prélèvements obligatoires dont  la France détient le record mondial. Pour autant il semble bien que certains responsables et certains experts ne soient pas opposés à une augmentation des  impôts sur les hauts revenus voire sur certaines entreprises (hors investissement); On parle aussi d’une suppression de certaines aides. C’est notamment ce qu’affirme savoir le ministre de l’intérieur démissionnaire Darmanin.

 

Ce qu’on sait du premier ministre, c’est qu’il ne serait pas opposé à une plus grande justice fiscale. Le problème étant de savoir comment on définit les critères de cet objectif. De toute manière,  le gouvernement aura des marges de manœuvre très réduite. Il pourra difficilement engager rapidement les économies suffisantes pour atteindre un déficit de 3 % du PIB en 2027. Un objectif que la Banque de France elle-même juge  impossible à atteindre dans ce laps de temps et propose 2030 comme calendrier de la règle européenne.

Par ailleurs la question de l’ISF pourrait revenir sur le devant de la scène.

Energie-nucléaire en hausse

Energie-nucléaire en hausse

 

EDF a annoncé lundi une augmentation de la production nucléaire en France pour l’année 2024 estimée – entre 340 et 360 TWh, contre une fourchette de 315 à 345 TWh prévue initialement -, cette augmentation n’incluant pas l’EPR de Flamanville, qui est entré en production ce lundi soir. L’électricité nucléaire pourrait représenter 70 %  au moins de la production électrique française, l’hydraulique 6 à 7 % et 6 % pour les autres énergies.

 

«Les 56 autres réacteurs performent mieux que ce qu’on avait intégré», a déclaré Régis Clément, directeur adjoint de la division production nucléaire du groupe français lors d’un point presse, si bien que la production de «l’EPR arrivera en supplément».
«Le dossier “corrosion” a été moins sensible que prévu», a-t-il ajouté. «Cette révision de l’estimation de production nucléaire pour 2024 s’appuie sur l’amélioration de la performance des arrêts de tranche, la maîtrise industrielle des contrôles et des chantiers de réparations liés au dossier de la corrosion sous contrainte, et l’absence d’aléa climatique majeur pendant l’été», selon le communiqué d’EDF.

Production nucléaire en hausse

Production nucléaire en hausse

 

EDF a annoncé lundi une augmentation de la production nucléaire en France pour l’année 2024 estimée – entre 340 et 360 TWh, contre une fourchette de 315 à 345 TWh prévue initialement -, cette augmentation n’incluant pas l’EPR de Flamanville, qui est entré en production ce lundi soir. L’électricité nucléaire pourrait représenter 70 %  au moins de la production électrique française, l’hydraulique 6 à 7 % et 6 % pour les autres énergies.

 

«Les 56 autres réacteurs performent mieux que ce qu’on avait intégré», a déclaré Régis Clément, directeur adjoint de la division production nucléaire du groupe français lors d’un point presse, si bien que la production de «l’EPR arrivera en supplément».
«Le dossier “corrosion” a été moins sensible que prévu», a-t-il ajouté. «Cette révision de l’estimation de production nucléaire pour 2024 s’appuie sur l’amélioration de la performance des arrêts de tranche, la maîtrise industrielle des contrôles et des chantiers de réparations liés au dossier de la corrosion sous contrainte, et l’absence d’aléa climatique majeur pendant l’été», selon le communiqué d’EDF.

Transport routier : des faillites en hausse qui traduisent le tassement économique général

Transport routier : des faillites en hausse qui traduisent le tassement économique général

Traditionnellement le transport routier constitue une sorte d’indicateur avancé de la conjoncture. Or l’activité logistique se tasse déjà depuis des mois. C’est le révélateur d’une croissance indigente ( le PIB a progressé finalement de seulement 0,2 % pour le deuxième trimestre et on attendra difficilement maintenant 1 % en 2024). Par ailleurs comme d’autres secteurs l’activité de transport enregistre aussi des hausses de coûts difficiles à répercuter.  Selon l’Union des entreprises de transport et de logistique de France (Union TLF), les entreprises du secteur affronte une vague inédite de faillites d’entreprises, liée au ralentissement de l’économie. Ce vendredi, l’Union « tire la sonnette d’alarme » car « les trésoreries des transporteurs se sont tendues et les défaillances du secteur sont désormais historiquement élevées ».

 

Au total, 603 entreprises de transports de marchandises ont fait l’objet d’une procédure collective au 2e trimestre 2024, soit une hausse de 45% sur un an et de 73% sur deux ans, selon la société Ellisphere et le magazine L’Officiel des Transporteurs. Cette vague « excède largement le rattrapage post-Covid », analyse l’Union TLF.

Faute de demande, le climat des affaires du segment se situe sous sa moyenne de longue période, depuis 21 mois consécutifs, ajoute l’organisation. Parallèlement, les coûts de production des transporteurs restent en forte progression: +5,4% sur un an en juillet 2024 hors gazole, selon le Comité National Routier. « A cela s’ajoutent des crises régulières qui frappent durement le secteur: mouvements des retraites, crise des agriculteurs, intempéries, blocages des ports », soulignent les patrons.

 

Moral des Français: Petite hausse en raison des JO

Moral des Français: Petite hausse en raison des JO

Certes le moral des Français reste très en dessous de sa moyenne de longue période mais bénéficie cependant d’une hausse d’un point grâce à l’enthousiasme manifesté vis-à-vis des JO. Le niveau du moral des Français témoigne cependant d’une inquiétude non seulement pour le présent mais aussi pour l’avenir.

 

socio-économique. Le moral des ménages s’est redressé de 1 point au mois d’août, pour retrouver son plus haut niveau depuis le début de la guerre en Ukraine, a annoncé l’Insee mercredi. À 92, l’indicateur reste cependant bien au-dessous de sa moyenne de longue période de 100, précise l’Institut de la statistique.

Immigration : hausse du renvoi des OQTF

Immigration : hausse du renvoi des OQTF

D’après le Figaro , les autorités se félicitent d’une hausse conséquente des expulsions d’étrangers irréguliers, parfois présents depuis des années sur le sol français. En cause, la promulgation en janvier 2024 de la loi immigration, qui facilite les éloignements et le retrait des titres de séjour. «On constate déjà des effets mesurables et notables», se réjouissent les autorités.

Ainsi, les services ont enregistré lors de ce premier semestre une hausse du taux d’exécution des obligations de quitter le territoire français (OQTF), atteignant les 20% lors du premier semestre de 2024, contre 15% sur la même période en 2023. Les éloignements ont ainsi bondi de 28,8% par rapport à l’année dernière, avec 10.613 personnes concernées. Parmi elles, 2154 étrangers irréguliers ont été éloignés du territoire français pour des troubles à l’ordre public.

Gérald Darmanin ministre de l’Intérieur avait estimé que la population en situation illégale (ESI : étrangers en situation irrégulière) en France représentait entre 600.000 et 700.000 individus quand le Royaume-Uni en affichait entre 1 et 1,5 millions. Mais des statistiques suivies sur le stock d’illégaux en France ne sont pas tenues par le ministère de l’intérieur ou ne sont pas rendues publiques, contrairement à ce qui se pratique au Royaume-Uni et en Allemagne notamment. Nous tenterons d’appréhender le phénomène à partir des statistiques disponibles. Il s’agit bien évidemment d’une estimation perfectible mais qui tente de recouper les éléments fournis à l’époque par les pouvoirs publics. A l’issue de ce travail, nous estimons le stock d’immigration illégale en France compris entre 780.000 et 900.000 personnes dont un accroissement net d’environ 400.000 sur la période 2015-2022 soit un quasi-doublement.

Les faillites d’entreprises en hausse

Les faillites d’entreprises en hausse

Preuve de l’atonie de l’économie, en France les défaillances ont en effet continué d’augmenter au mois de juillet, selon les derniers chiffres publiés par la Banque de France, pour atteindre 63.095 sur un an – en comparaison des 61.015 enregistrées le mois précédent. Soit une hausse de 25,2% par rapport à juillet 2023, et de 6,3% par rapport à la moyenne enregistrée sur cette même période entre 2010 et 2019, établie à 59.342. En cause surtout la faiblesse de la consommation.

 Chine: Preuve du ralentissement, chômage des jeunes en hausse 

Une forte hausse du chômage des jeunes d’au moins 6 % a été constatée en Chine pour atteindre un taux de 17 %. La conséquence directe d’une croissance atone et même qui se contracte. Une mauvaise nouvelle pour la Chine mais aussi pour l’ensemble de l’économie mondiale compte tenu des interactions systémiques entre les pays d’échanges.( Europe et États-Unis compris). En cause la morosité de la consommation, l’endettement généralisé et la baisse des exportations.

Le 31 juillet, le Bureau national des statistiques (NBS) a publié son indice des directeurs d’achat (PMI) pour juillet qui s’est établi à 49,4 ( Sous le niveau de 50 il y a décroissance)

Au deuxième trimestre, la croissance s’est fortement tassée sur un an (+4,7%), selon des chiffres officiels publiés mi-juillet. Ce rythme était en deçà des attentes d’analystes et de celui du premier trimestre (+5,3%). Il est aussi le plus faible depuis début 2023, quand la Chine levait ses restrictions draconiennes contre le Covid-19, qui pénalisaient l’activité. Par ailleurs, les ventes au détail n’ont progressé en juin que de 2% sur un an. L’essoufflement de cet indicateur clé traduit une consommation toujours morose.

Inflation : légèrement en hausse

Inflation : légèrement en hausse
L’inflation ( officielle!) en France s’est élevée à 2,3% sur un an en juillet, en légère hausse par rapport à juin (2,2%) en raison principalement de l’accélération des prix de l’énergie, a confirmé, ce mercredi, l’Insee dans son estimation définitive.

Petit rebond de l’inflation en France. Sur un an, la hausse des prix s’établit à 2,3% en juillet dans l’Hexagone, selon l’Insee. Un chiffre qui s’explique notamment par l’accélération des prix de l’énergie sur la période (+8,5%, après +4,8% en juin), et particulièrement ceux du gaz (+11,4%, après -10,8% en juin).

 

Pour les experts, cette hausse est qualifiée de « légère », fruit d’une augmentation des prix des services de 1,2% près +0,3% en juin, particulièrement de ceux des transports et de l’hébergement « comme chaque année en été », ainsi que des prix de l’énergie (+1,4% après -0,8% en juin).

 

Électricité France : hausse de la production

Électricité France : hausse de la production

 Au cours du premier semestre, la production d’électricité en France a atteint son plus haut niveau depuis 2019, à 272 térawattheures (TWh).

La production nucléaire continue de remonter après l’épisode de corrosion sous contrainte. Elle est en hausse de 12 % par rapport à l’an passé, avec 19,1 TWh supplémentaires, pour atteindre 177 TWh, comme annoncé par EDF lors de la présentation de ses résultats pour les six premiers mois de l’année vendredi. Cette production reste toujours en retrait de 14 % par rapport à la moyenne 2000-2020.
La production des autres renouvelables reste modeste mais s’accroît progressivement, une hausse de 0,8 TWh pour l’éolien et de 0,5 Twh pour le solaire, pour atteindre respectivement 25,5 TWh et de 11,4 TWh. La puissance maximale produite a atteint 18 GW le 22 février 2024 pour l’éolien terrestre et près de 15 GW le 10 mai 2024 pour le solaire. La production thermique fossile n’a jamais été aussi faible depuis les années 1950, à 11,5 TWh.

Dans le même temps, la consommation d’électricité reste de 5 à 10% plus bas qu’avant la crise énergétique. Cette production abondante face à une demande encore timide a fait reculer les prix en France, qui se situent désormais à un niveau faible par rapport à ceux des pays voisins. Dans le détail, les prix spot ont retrouvé leurs niveaux d’avant crise (46 €/MWh en moyenne au cours du semestre) et les prix à terme – sur un marché destiné aux industriels, fournisseurs alternatifs d’électricité… – à horizon premier trimestre T1 2025 ont été divisés par trois par rapport à ceux de l’hiver dernier. Ils sont redevenus inférieurs aux prix allemands pour la première fois depuis le début de la crise énergétique

Croissance États-Unis : en hausse

Croissance États-Unis : en hausse
Contrairement à l’Europe où la croissance stagne, l ‘économie américaine a vu sa croissance rebondir au deuxième trimestre, à +2,8%. « Nous avons l’économie la plus puissante au monde », s’est ainsi félicité le président Joe Biden. Une bonne nouvelle également pour Kamala Harris, la candidate démocrate en campagne qui lui succède dans la course à la Maison Blanche.

Alors que le premier trimestre 2024 semblait présenter les signes d’un ralentissement, dépassant finalement les attentes, le deuxième a marqué un sursaut inattendu de la croissance portée par la consommation et l’investissement.

En effet, entre avril et juin, la progression du produit intérieur brut (PIB) des Etats-Unis s’est de nouveau accélérée, à 2,8% en rythme annualisé, contre 1,4% au premier trimestre, selon la première estimation du département du Commerce, publiée ce jeudi. Une surprise pour les analystes qui anticipaient une accélération plus modeste, à 1,9% pour la période entre avril et juin, selon le consensus publié par briefing.com.

Le département du Commerce explique cette accélération de la croissance par une « hausse des dépenses de consommation, tant dans les biens que les services » mais aussi une « progression de  l’investissement privé dans les stocks ». Parmi les principaux secteurs contributeurs, on trouve notamment le commerce de détail et de gros, ainsi que la santé, le logement ou encore la vente de véhicules moteurs et de biens d’équipement durables.