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Notre-Dame : dons intéressés des grandes fortunes ?

Notre-Dame : de dons intéressés des grandes fortunes ?

 

C’est en quelque sorte la question que pose l’économiste et professeur à l’université Paris Dauphine, Gabrielle Fack, revient pour La Tribune sur les limites de la fiscalité du don en France. Notons que depuis la publication de cette tribune les familles Pinault,  Arnaud et d’autres ont décidé de ne pas solliciter de réduction fiscale. Cela sans doute pour éviter des polémiques. Ceci étant, les dons des grandes fortunes servent aussi à améliorer l’image des milliardaires intéressés. (Interview)

 

 

Emmanuel Macron a lancé un appel pour une souscription nationale afin de financer les travaux de reconstruction de Notre-Dame de Paris. Comment fonctionne la fiscalité du don pour les entreprises et les particuliers en France ?

GABRIELLE FACK - Des avantages fiscaux sont accordés pour les entreprises et les particuliers qui paient des impôts. Quand ils font des dons à des organismes reconnus d’intérêt général ou d’utilité publique, les entreprises et les particuliers peuvent déduire une partie de leurs dons de leurs impôts. La déduction standard pour les particuliers est une déduction de 66% du don. Cela signifie que si le contribuable donne 100 euros, il peut déduire 66 euros de son impôt. Cette déduction ne fonctionne donc que pour les personnes qui paient des impôts. Les entreprises peuvent bénéficier d’une réduction d’impôt à hauteur de 60%, dans les limites d’un plafond de 0,5% de leur chiffre d’affaires. Pour les particuliers, la limite se situe à 20% du revenu imposable, mais il est possible d’étaler le report du don effectué une année donnée sur les cinq années suivantes, et de bénéficier ainsi de la déduction d’impôt pour des dons ponctuels d’un montant important.

Parmi les autres mécanismes incitatifs, il existe la déduction de 75% du don de l’impôt sur la fortune immobilière, dans la limite de 50.000 euros. La liste des organismes éligibles pour cette déduction est plus restreinte que celle pour les dons déclarés dans le cadre de l’impôt sur le revenu. Elle exclut par exemple les associations reconnues d’utilité publique mais elle inclut entre autres les fondations reconnues d’utilité publique. Cette disposition existait déjà dans le cadre de l’ISF et a été maintenue pour l’IFI.

La fiscalité du don est-elle incitative ?

En France, le système fiscal est extrêmement incitatif au regard des déductions qui existent dans les autres pays, où elles dépendent du taux marginal d’imposition. Cela signifie qu’une personne qui décide de faire un don peut déduire le montant du don de son revenu imposable : un ménage qui donne 100 euros aux Etats-Unis va déclarer 100 euros de moins dans sa déclaration de revenus quand il va être imposé. La réduction implicite dont il va bénéficier correspond à sont aux marginal d’imposition.

Comme la France est le seul pays à avoir un taux de déduction des dons de 66% quel que soit le revenu des ménages imposables, ce qui est un taux beaucoup plus élevé que le taux marginal d’imposition supérieur de la plupart des pays, cela veut dire que la réduction en France est plus importante que dans la plupart des autres pays. En particulier, la réduction proposée via l’impôt sur le revenu est plus importante qu’aux Etats-Unis ou au Royaume-Uni. Mais c’est une réduction d’impôt et pas un crédit d’impôt. Elle ne bénéficie qu’aux personnes imposées. Il y a donc une inégalité face à cette réduction. Les ménages les plus modestes s’ils décidaient de faire un don, ne pourraient pas bénéficier de cette réduction, et les ménages les plus aisés imposables à l’IFI bénéficient d’un taux plus encore plus incitatif que le taux standard.

Dans des travaux que j’ai réalisés avec l’économiste Camille Landais, nous avions étudié l’impact des réformes de 2003 et 2005, qui ont fait augmenter le taux de déduction des dons via l’impôt sur le revenu de 50% à 66%. L’impact de ces réformes sur les dons était assez faible. Ces résultats suggèrent que ce ne serait pas forcément une bonne idée d’augmenter encore la réduction fiscale.

Les personnes qui donnent le plus sont les plus fortunées mais au regard de leurs revenus, elles ne donnent pas forcément énormément. Par rapport aux Etats-Unis, la France se caractérise par un montant de dons des ménages les plus aisés qui n’est pas extrêmement élevé. Aux Etats-Unis, les 1% des contribuables les plus riches en 2010 donnaient environ 4% de leurs revenus imposables en dons chaque année et les 1% des ménages les plus riches en France donnaient une part inférieure à 1%. Malgré des incitations fiscales importantes, les ménages les plus aisés en France donnent moins en proportion de leurs revenus que ceux des Etats-Unis.

L’ancien ministre de la Culture et auteur de la loi sur le mécénat de 2003, Jean-Jacques Aillagon, a suggéré, dès le 15 avril au soir, que « l’Etat vote rapidement une loi pour faire de Notre-Dame de Paris un trésor national, afin que les dons versés pour sa reconstruction bénéficient d’une réduction d’impôt de 90% » plafonnée à 50% du montant de l’impôt dû par l’entreprise. Comment analysez-vous cette proposition ?

Je ne vois pas l’intérêt pour la puissance publique d’augmenter la réduction à 90%. Le système fiscal est, comme nous l’avons vu, déjà très incitatif en France par rapport aux autres pays. L’augmentation précédente des incitations fiscales n’ayant pas conduit à une hausse extrêmement forte des dons, il me semble que ce ne serait pas forcément efficace d’augmenter encore les déductions, même s’il faudrait analyser précisément l’impact de ce type de réforme sur les entreprises.

Quel peut être l’impact d’une telle fiscalité sur les dépenses publiques ? D’après des estimations de la Cour des comptes, la niche fiscale sur le mécénat d’entreprise coûte plus de 900 millions d’euros par an à l’Etat.

Dans l’hypothèse d’un don à 100 euros effectué par une entreprise, cela fera 90 euros de recettes fiscales en moins si une réduction de 90% est appliquée. Par rapport à la déduction actuelle de 60%, cela fera une perte supplémentaire de recette fiscale de 30 euros. L’impact total sur les finances publiques dépendra bien sûr du montant total des dons effectués par les entreprises pour la reconstruction de Notre-Dame.

Finalement, c’est la collectivité qui va prendre en charge la reconstruction comme l’affirme le député Gilles Carrez ?

Si une grande partie de la reconstruction de Notre-Dame passe par des dons donnant droit à réduction d’impôt, on peut considérer que l’effort va en effet être en grande partie supporté par l’Etat en raison de moindres rentrées fiscales.

Comment faire pour améliorer cette fiscalité ?

En France, l’enjeu est que malgré des incitations très fortes, la philanthropie est peu développée. La législation sur les fondations et les institutions d’utilité publique est assez contraignante, ce qui peut rendre difficile la création de ce type d’organismes. Cependant, tout un travail législatif réalisé ces dernières années a permis la mise en place de structures juridiques plus souples, comme les fonds de dotation, instaurés en 2008. Ils permettent de recevoir des dons, d’avoir droit à des réductions fiscales et sont beaucoup plus faciles à créer que des fondations. Mais il est encore difficile d’évaluer l’impact de ce type de structure.

Une grande partie de l’argent donné est financé par de moindres rentrées fiscales, mais le contrôle sur l’utilisation de ces dons pourrait être amélioré. Il faudrait plus de transparence sur l’utilisation de ces fonds. L’intérêt de ce type d’incitation est l’orientation de la dépense fiscale vers des causes qui tiennent à cœur à leurs donateurs. Néanmoins, comme ce sont surtout les ménages aisés qui utilisent ces déductions fiscales, ils vont pouvoir orienter, contrairement aux ménages les plus modestes, la dépense fiscale en faveur des causes qui les intéressent. Cela pose des questions sur le plan démocratique.

Le désengagement de l’Etat dans l’entretien du patrimoine peut-il être compensé par ces mécanismes d’incitation fiscale ?

L’idée de développer la philanthropie pour compenser des subventions directes présente certaines limites. Les gens ne sont pas forcément sensibles à ces incitations. Ces mécanismes n’entraînent pas une multiplication des dons et cela reste coûteux pour l’Etat.

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(*) « Biens publics, charité privée : comment l’État peut-il réguler le charity business ? », Éditions Rue d’Ulm/Presses de l’École normale supérieure, 2018.

Intox : « l’exit tax n’aurait pas freiné les départs des plus fortunés !!!!

Intox : « l’exit tax  n’aurait  pas freiné les départs des plus fortunés !!!!

 

C’est le titre de nombreux grands médias qui reprenne sans autre analyse les chiffres fournis par Bercy. Les chiffres des départs  auraient été multipliés par trois de 2010 à 2015. Notons d’abord que l’échantillon n’est pas énorme ( autour de 4000)  qu’il faut mettre en comparaison avec les étrangers arrivés en rance ; surtout on ne peut conclure que ces chiffres justifient la suppression de l’exit tax car c’est tout l’environnement économique et fiscal qu’il faut prendre en compte comme facteurs incitant à déménager à l’étranger..Il aurait fallu aussi intégrer l’internationalisation des parcours professionnels compte tenu de l’ouverture des activités. Notons qu’il s’agit de chiffres portant seulement sur 2015. Où il y a eu une  progression.  Parmi ces foyers, ils sont 4.326 à avoir quitté la France en 2015, en progression de 5 % par rapport à 2014. La tendance est également à la hausse chez les contribuables dont le revenu est supérieur à 300.000 euros, où l’on note 634 départs en 2015, contre 589 l’année précédente. Ainsi la « pause fiscale » décrétée à la mi-mandat de François Hollande n’a pas eu d’effets sur les décisions des contribuables, après un début de quinquennat marqué par de fortes hausses d’impôts. Concernant l’ISF, 754 départs de redevables ont été constatés en 2015, après 837 en 2014. Au total on ne peut affirmer que l’exit tax a réussi à retenir les exilés fiscaux visés mais inversement on ne peut pas dire non plus que cette taxe a encouragé les départs. De toute manière,  il faudrait une situation de référence (de 2010 à 2015) sans exit tax pour que la méthodologie soit pertinente. Cette affaire sent l’intox et vise à légitimer les allègements de grandes fortunes dont certaines ne sont pas au service de l’économie mais de la pure spéculation.

 

Le Pen contre l’ISF « spécial immenses fortunes » de Macron

Le Pen contre  l’ISF « spécial immenses fortunes » de Macron

Marine Le Pen a exprimé son opposition à la proposition de macro visant à transformer l’ISF en   »Impôt sur la fortune immobilière ». On ne peut évidemment s’empêcher de penser qu’elle se protège aussi compte tenu de l’énorme héritage immobilier de son père qui  faiat d’ailleurs l’objet d’une enquête judiciaire en raison d’une sous-évaluation présumée. Marine Le Pen défendons la transmission du patrimoine immobilier sans fiscalité supplémentaire. « M. Macron, va taper que sur les propriétaires immobiliers, c’est-à-dire ce qu’on appelle les petits ISF, ceux qui héritent d’une résidence principale qui est au-dessus de 1,2 million ». Déclare Marine Payne qui ajoute  « Je maintiens l’ISF, mais je pense effectivement qu’il faut aujourd’hui alléger la possibilité de transmission entre les parents et les enfants, entre les grands-parents et les enfants, particulièrement dans la situation de crise actuelle. » Dans son projet présidentiel, la présidente du FN indique vouloir permettre à « chaque parent de transmettre sans taxation 100.000 euros à chaque enfant tous les cinq ans (au lieu de quinze ans actuellement) » et d’augmenter « le plafond des donations sans taxation aux petits-enfants à 50.000 euros, également tous les cinq ans ».

Les grandes fortunes de France ont « perdu » 12,4 milliards en 15 jours….vite un téléthon !

Les grandes fortunes de France ont « perdu » 12,4 milliards en 15 jours….vite un téléthon !

 Un drame évidemment cette nouvelle qui touche les plus grands fortunes qui ont perdu près de  13 milliards en une  quinzaine de jours. Un drame pourtant dont les médias parlent peu avec d’innocentes victimes. Des victimes en quelque sorte de la volatilité des marchés (dont ils sont par ailleurs largement responsables pour avoir poussé les cours bien au-delà du raisonnable). Du coup on se demande si on ne devrait pas organiser un téléthon ! Surtout pour l’héritière de l’Oréal Madame Bettencourt qui voit sa fortune passer de 33 mulards à 30 milliards. Les fins de mois ne seront pas évidentes et les rations de caviar risquent de se réduire. On voit bien que la crise touche toutes les catégories de français, à quand un RSA pour milliardaire en difficulté ? Depuis le 16 août dernier, les huit plus grandes fortunes françaises ont en effet  vu leur patrimoine fondre de 9%. Sur la seule journée d’hier, ils ont « perdu » 3,5 milliards. Du coup, Bernard Arnault, le plus touché, n’est plus le Français le plus riche. Selon des calculs réalisés à partir des données du site Bloomberg qui recense les plus grandes fortunes de la planète, les Français figurant dans ce top 200 ont perdu pas moins de 3,5 milliards de dollars (3,1 milliards d’euros) sur la seule journée d’hier. Au total depuis le 16 août, ce sont 13,9 milliards de dollars qui se sont évaporés, soit 12,4 milliards d’euros. Une somme colossale. Elle équivaut quasiment au déficit de la Sécurité sociale (assurance maladie et retraite) ou, plus trivialement, au prix de 125.000 Mercedes classe S neuves. Et si tous ont vu fondre leur patrimoine depuis le 16 août dernier, certains ont bien plus souffert que d’autres. A commencer par Bernard Arnault dont le patrimoine professionnel s’est contracté de 3 milliards d’euros (-9,6%) sur la période. La valeur des actions détenues par le patron de LVMH est passée en 15 jours de 32,2 à 29,2 milliards d’euros.  Sa grande rivale dans ce type de classement, Liliane Bettencourt, a plutôt mieux résisté à la tempête boursière. L’héritière de L’Oréal a certes, elle aussi, pâti du recul du cours de l’entreprise familiale depuis le 16 août. Elle a perdu, elle, quelque 2,6 milliards de d’euros (-8%) sur la période. Au 1er septembre, Bloomberg évalue sa fortune professionnelle à 33,3 milliards de dollars soit 29,5 milliards d’euros… ce qui lui permet tout de même de redevenir la première fortune de France, devant Bernard Arnault. Derrière ces deux mastodontes, François Pinault clôt le podium des plus grosses pertes. Le fondateur de l’empire Kering a vu lui sa fortune décroître de 1,5 milliard d’euros. Arnault, Bettencourt, Pinault… Les marchés ont semble-t-il, une fois n’est pas coutume, sanctionné les groupes de luxe qu’ils jugent sans doute particulièrement exposé au ralentissement de la croissance chinoise. D’ailleurs, après ces trois grandes figures du luxe français, on retrouve les frères Wertheimer, propriétaires de Chanel qui ont, chacun, « perdu » 1,25 milliard d’euros (-12,5%)…A contrario, les stars de la tech française ont un peu mieux résisté. Si Patrick Drahi a perdu 1,15 milliard d’euros depuis 15 jours (sa fortune est évaluée au 1er septembre à 14,1 milliards d’euros), c’est essentiellement dû à la journée d’hier où le cours de l’action Numericable-SFR a dégringolé de 4,3% hier. Xaviel Niel (Free) n’a lui perdu « que » 621 millions d’euros (-8,6%) sur la période avec une fortune estimée par Bloomberg à 7,9 milliards de dollars (plus de 7 milliards d’euros). Celui qui s’en sort le mieux, au final c’est Serge Dassault. Son patrimoine n’a fondu que de 6% en 15 jours. Une baisse inférieure à celle du CAC 40 sur la période.

 

Exil fiscal : des grosses fortunes en Belgique

Exil fiscal : des grosses fortunes en Belgique

 

L’exil fiscal ça marche, il suffit de se domicilier à l’étranger par exemple en Belgique et sans nécessité d’y résider réellement. Vingt des 100 plus grosses fortunes françaises sont établies en Belgique, et les Français y ont placé 17 milliards d’euros au total. Bernard Arnault a montré la voie il y a déjà 15 ans. A l’image de l’homme le plus riche de France, vingt des 100 plus grosses fortunes hexagonales se sont établies en Belgique, et les Français détiennent au total 17 milliards d’euros dans ce pays.  Bernard Arnault, l’homme le plus riche de France, sans être installé en Belgique, y a domicilié plusieurs sociétés dès 1999. Mais il est loin d’être le seul, confirme le journal, qui cite de nombreux autres noms, dont celui du patron du groupe belge de distribution Delhaize, présenté comme le premier à avoir créé, dès 1983, une holding en Belgique. L’Echo cite des gens connus comme la famille Mulliez, propriétaire du groupe de distribution Auchan, dont plusieurs membres sont domiciliés à Estaimpuis, commune frontalière choisie plus récemment par l’acteur Gérard Depardieu. Les hommes d’affaires Bernard Tapie et Stéphane Courbit, et l’animateur de télévision Arthur, font aussi partie du lot. Mais le journal évoque des dizaines de Français beaucoup moins connus, attirés eux aussi par une fiscalité beaucoup plus favorable au patrimoine qu’en France, grâce à une faible taxation du capital et à l’absence d’impôt sur la fortune (ISF). Nombre de Français se sont établis dans des quartiers aisés de la ville de Bruxelles notamment, dans les communes d’Uccle et d’Ixelles, ou dans des villes longeant la frontière française, près de Lille (nord de la France). En décembre 2012, l’acteur Gérard Depardieu avait défrayé la chronique en se domiciliant pour des raisons fiscales en Belgique. Quelques mois plus tôt, le patron du groupe de luxe LVMH, Bernard Arnault, avait créé la polémique en entreprenant des démarches pour obtenir la nationalité belge, avant d’y renoncer en avril 2013.  Bernard Arnault est par ailleurs visé par une enquête pénale du parquet de Bruxelles, au sujet d’une augmentation de capital réalisée par sa filiale Pilinvest et d’une éventuelle « fraude à la domiciliation ». En juin, la presse belge avait rapporté que l’animateur et producteur français de télévision Arthur résidait officiellement en Belgique depuis plusieurs mois, après y avoir fondé une société anonyme de droit belge. Il dispose d’une fortune importante, la 229e de France selon le magazine Challenges, qui la chiffre à 200 millions d’euros.

 

Les plus grosses fortunes

Les plus grosses  fortunes

 

Le magazine américain a dévoilé son classement des plus grosses fortunes mondiales de l’année 2013. Liliane Bettencourt et Bernard Arnaud font parti des dix personnes les plus riches du monde. Carlos Slim est l’homme le plus riche du monde. Avec ses 73 milliards de dollars de fortune personnelle, il arrive en tête du classement réalisé par Forbes et publié ce lundi. Bill Gates conserve sa seconde place devant l’Espagnol Amancio Ortega et l’Américain Warren Buffet, qui n’est plus sur le podium pour la première fois. Les dix premières places du classement sont dominées par les Etats-Unis, avec cinq ressortissants. La France est la deuxième nation la plus présente. Occupant respectivement les neuvième et dixième places, Liliane Bettencourt et Bernard Arnaud représentent fièrement les couleurs de notre pays. La propriétaire de L’Oréal (à hauteur de 30%, ndlr) est au passage la seul personnalité féminine du classement et donc de fait, la femme le plus riche du monde. En 2012, elle a engrangé 6 milliards de dollars supplémentaires. Ce lundi, une étude publiée par le magazine chinois Hurun Report affirmait que la richesse cumulée de l’ensemble des milliardaires de la planète en dollars est estimée à 5.500 milliards de dollars, soit environ le produit intérieur brut du Japon, troisième économie mondiale, en 2012. Sur 1.453 personnes dont la fortune excédait le milliard de dollars américain en janvier, 608 se trouvaient en Asie, selon Hurun. L’ Amérique du Nord arrive deuxième 440 milliardaires contre 324 en Europe. En terme de pays, les Etats-Unis continuent à dominer le classement avec 408 milliardaires, suivis par la Chine qui en compte 317. Les places suivantes sont occupées par la Russie, l’Allemagne et l’Inde, précise ce magazine consacré au luxe. « L’année dernière a connu un rebond de la richesse dans le secteur privé », selon le magazine, qui précise que les actifs nets des dix personnes les plus riches du monde ont augmenté en 2012 de 22%, soit 250 millions de dollars par jour au total. Les secteurs à l’origine de cette accumulation de richesse des milliardaires sont principalement l’immobilier, les télécommunications, les médias et la distribution. Rupert Hoogewerf, le président et directeur de recherches de Hurun Report et ancien de chez Forbes, estime toutefois que le nombre réel des milliardaires à travers le monde pourrait être trois fois plus élevé, alors que beaucoup d’entre eux dissimulent leur richesse. « Certaines personnes font délibérément de leur richesse un secret car… elle est accumulée par des moyens illégaux », a-t-il déclaré lors d’une conférence de presse à Pékin, ajoutant que « d’autres préfèrent simplement garder un profil bas ».

 

Le Top 10 du classement des plus grosses fortunes 2013 de Forbes :

  1. Carlos Slim – 73 milliards de dollars
    2. Bill Gates – 67 milliards de dollars
    3. Amancio Ortega – 57 milliards de dollars
    4. Warren Buffet – 53,5 milliards de dollars
    5. Larry Ellison – 43 milliards de dollars
    6. Charles Koch (ex-aequo) – 34 milliards de dollars
    6′. David Koch – 34 milliards de dollars
    8. Li Ka-Shing – 31 milliards de dollars
    9. Liliane Bettencourt – 30 milliards de dollars
    10. Bernard Arnaud – 29 milliards de dollars

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