Carburants : Macron doit  «réfléchir» (Bayrou)

C’est l’invitation du très prudent Bayrou adressé à Macron en matière de fiscalité sur le carburant. Bayrou reprend d’ailleurs l’idée d’une taxe flottante tenant compte de l’évolution du prix du baril. Une proposition qui permettrait de lisser les prix du carburant. (Interview Figaro)

 

- Comment répondre à la crise du prix des carburants qui s’exprime à travers le mouvement des «gilets jaunes»?

François BAYROU. - D’abord il y a le court terme. Une nouvelle étape d’augmentations des taxes sur les carburants est prévue au mois de janvier. Cela mérite que nous y réfléchissions. La trajectoire définie à partir de 2007, sous l’impulsion de Nicolas Hulot, était claire: une augmentation progressive des prix pour conduire à une baisse de la consommation des hydrocarbures. Mais peut-être n’avons-nous pas assez réfléchi au «progressivement». Par exemple, on pourrait reprendre l’idée d’une modulation des taxes en fonction du coût du baril du pétrole, pour que le prix à la pompe ne subisse pas de fluctuations trop pénalisantes.

Explications:

Le mécanisme dit de « TIPP flottante » désigne un ajustement de la taxe intérieure sur la consommation de produits énergétiques (TICPE, anciennement appelée « TIPP » jusque fin 2010) en fonction des variations du cours du pétrole brut. Il vise à atténuer les hausses des prix des carburants à la pompe. Il serait plus correct de parler aujourd’hui de « TICPE flottante ».

La TICPE est l’une des deux taxes (avec la TVA) revenant à l’État qui s’appliquent aux carburants en France. Son montant diffère pour chaque type de produit pétrolier. Il est fixé annuellement par litre de carburant consommé. La TICPE n’est donc pas directement impactée par les variations des cours du pétrole brut, contrairement à la TVA qui suit mécaniquement ces variations.

Le mécanisme de « TICPE flottante » revient à compenser chaque variation de la TVA (due à une variation du prix du pétrole brut) en ajustant la TICPE du même montant. Lorsque le prix du baril augmente, la TICPE est ainsi abaissée afin de lisser la hausse des prix des carburants à la pompe pour le consommateur. Lorsqu’il baisse, la TICPE est augmentée afin de compenser les pertes de recettes fiscales pour l’Etat.

Ce mécanisme n’est actuellement pas appliqué mais il a été mis en œuvre entre octobre 2000 et juillet 2002 par le gouvernement Jospin : la TIPP était modulée quand le cours du baril de Brent variait à la hausse ou à la baisse de plus de 10%.