Impôts locaux : l’explosion
Pendant que Sapin ne cesse d’affirmer qu’il n’y aura pas d’impôts nouveaux , les collectivités locales vont faire exploser la fiscalité. En effet Les impôts locaux pourraient flamber. Bercy va réviser les valeurs cadastrales, qui servent de base aux calculs des taxes foncières et d’habitation dans 5 départements, dont Paris. La révision des valeurs locatives des locaux d’habitation sera expérimentée en Charente-Maritime, dans le Nord, l’Orne, le Val-de-Marne et… Paris , selon un arrêté publié au « Journal officiel » du 26 décembre 2014. Un rapport sera rendu au parlement en septembre 2015, pour une intégration dans les rôles adressés aux contribuables en 2016. Le reste du territoire est voué à la même actualisation au plus tard en 2018. Certaines taxes foncières et d’habitation vont ainsi fortement augmenter, d’autres pourraient baisser. Les impôts locaux (taxe d’habitation et taxe foncière) sont calculés sur la valeur cadastrale des biens.. Comme les prix de l’immobilier ont flambé ces dernières années, il faut donc s’attendre à des hausses massives de ces valeurs locatives et donc des impôts locaux sur ces biens. « Il est incontestable que ces bases doivent être revues, par pur conformisme économique. L’impératif d’équité est mis à mal, et les mieux lotis paient moins que les autres. Il résultera de ce travail d’actualisation une photographie fiable du patrimoine des Français et chacun paiera selon la qualité de l’actif détenu ou utilisé », souligne Sylvain Elkouby, dirigeant-fondateur de SyndicExperts.com. Sont aussi concernés les valeurs locatives des entreprises. Principaux perdants du nouveau calcul actuellement à l’étude: les entreprises installées en centre-ville, les petits commerçants, les artisans, sans oublier les professions libérales qui vont voir leur taxe foncière (entre autres) grimper en flèche. «C’est une bombe, dénonce François Asselin, le nouveau patron de la CGPME. D’après nos estimations, certaines entreprises en centre-ville vont voir leur taxe foncière multiplier par 10!» Même inquiétude au Medef. «Les petits commerces des centres-villes vont y perdre, ainsi que les cliniques et les crèches, prédit-on au sein de l’organisation patronale. En revanche, les grandes surfaces en périphérie vont y gagner. La situation est très variable entre les communes.»
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