Équitaxe : « Hollande n’est pas le bon cheval »

Équitaxe : « Hollande n’est pas le bon cheval »

C’est le titre de pancartes de la manif contre l’équitaxe .Sans doute ni le bon cheval, ni le bon cavalier pour diriger la monture.  L’augmentation massive  de la TVA va conduire nombre de centres à fermer. Des centres déjà atteints par la conjoncture avec une moindre fréquentation et qui financièrement sont structurellement très fragiles. De quoi aussi s’interroger sur le rôle de Bruxelles qui n’a pas mieux à faire que de s’occuper que la TVA de centres équestres en France !  Il faut bien occuper les 50 000 fonctionnaires européens !  La fronde de l’équitaxe parviendra-t-elle jusqu’à Bruxelles ? Depuis plusieurs semaines, les éleveurs de chevaux et les gérants de centres équestres protestent contre le passage de la TVA de leur secteur de 7 à 20% au 1er janvier prochain. Une directive européenne que le gouvernement entend renégocier afin de rétablir le taux réduit pour les centres équestres. Mais la tâche s’annonce particulièrement ardue. Il faut en effet parvenir à convaincre les 26 autres pays membres de l’Union européenne. En attendant, le gouvernement va essayer d’obtenir dès le mois de janvier un taux réduit pour certaines activités des centres équestres. Dans cette perspective, la France doit normalement entamer des discussions avec Bruxelles dès les prochains jours.  L’objectif de la France est bien évidemment de rester en conformité avec le droit européen, sans quoi elle s’expose à de lourdes amendes (50 millions d’euros). À l’inverse de Bruxelles, la France estime que les activités de cette filière entrent dans le régime des produits et services, et peuvent donc bénéficier d’une TVA réduite. Mais le 8 mars 2012, une décision de la cour de justice de l’Union européenne a contraint la France à respecter la réglementation européenne.  Par exemple, si les propriétaires de chevaux sont soumis à une TVA de 20% s’ils le mettent en pension, les propriétaires de poneys ne sont pour leur part soumis qu’à une TVA de 10%, cette activité étant considérée comme un sport. En attendant, le gouvernement a rappelé que toutes les mesures pour aider la filière seraient prises avec notamment la création d’un fonds cheval et d’un crédit d’impôt, qui devraient contribuer à compenser le manque à gagner pour les centres équestres l’année prochaine.