Environnement : encore une nouvelle taxe sur l’énergie

Environnement : encore une nouvelle taxe sur l’énergie

La « pause fiscale » (version Hollande   continue) avec une novelle taxe fiscale sur l’énergie annoncée lors de la conférence sur l’environnement. En fait une taxe dite neutre au départ mais qui va monter en puissance ensuite. Impossible évidemment de contrôler la neutralité de cette taxe d’autant que si les hausses de fiscalité sont certaines, les « récompenses», elles, sont très aléatoires. En effet la rénovation thermique ou le changement de véhicule par exemple ne sont guère accessibles aux moins aisés.  En fait des mesures moins destinées à préserver l’environnement qu’à donner quelques satisfactions aux écolos. François Hollande qui a déjà prouvé qu’il savait louvoyer en politique va pouvoir le démonter une nouvelle fois ce vendredi 20 septembre en ouvrant la seconde Conférence environnementale de son quinquennat.  Le chef de l’Etat va, en effet, annoncer officiellement la mise en place d’une nouvelle « contribution climat-énergie », un des engagements de sa campagne, alors que la polémique sur la « pause fiscale » fait des ravages dans les rangs de sa majorité.  Cette contribution doit taxer les énergies polluantes un peu comme la défunte taxe carbone du gouvernement Fillon. Elle s’appliquera bien à compter de 2014, mais François Hollande a déjà fait savoir qu’elle devrait être neutre financièrement. En clair, si certains paieront davantage, d’autres devront bénéficier d’un petit coup de pouce.  Au total, la contribution devrait rapporter entre 400 et 500 millions en 2014. C’est donc le montant qui devrait être rétrocédé aux consommateurs et aux entreprises sous une forme ou une autre. A l’horizon 2016, elle devrait  atteindre pas loin de 4 milliards. En pratique, cette contribution climat-énergie sera un « verdissement » de taxes existantes (comme la Taxe intérieure de consommation, la Taxe intérieure pour les produits énergétiques, la taxe sur le gaz…). Le gouvernement devrait introduire une « assiette carbone », c’est à dire que ces taxes seront augmentées pour les activités émettant beaucoup de CO2. En contrepartie, les Français et les entreprises vertueux, ceux qui adoptent une attitude écologique, seront récompensés à hauteur des sommes dégagées par l’introduction de la nouvelle taxe. Mais sur ce point, rien n’est encore arrêté : baisse de la TVA sur les travaux de rénovation thermique, chèque énergie, prime à la casse pour les vieux véhicules diesel….? Une chose est certaine cependant : en 2014, au grand dam des écologistes, le montant des taxes spécifiques sur le diesel ne devrait pas bouger. Mais ceci n’est pas contradictoire avec une hausse globale du carburant !

 

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